BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.

BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.

Natali et des désordres consécutifs, par acte du 31 mai 2014, M.

MESSIDOR a bénéficié, le 27 mars 1996, d'un plan de cession au profit d'un magasin de la chaîne des centres Leclerc. Maître Bruno Y... devenait le commissaire à l'exécution du plan.

Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.

Sa demande de dégrèvement ayant été rejetée le 14 Avril 2003, M Bruno X... a saisi le Tribunal de Grande Instance de BREST aux fins d'annulation de cette décision.

Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.

Les conclusions remises par la société D3A le 21 mars 2024 ont été déclarées irrecevables par le magistrat chargé de la mise en état.

/ 12/ 2010) INTIMÉ Monsieur Bruno Z...

[L] [T] par l'association Marie-Thérèse ; - condamné l'association Marie-Thérèse à payer à M.

répertoire général : 13/ 08722 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Avril 2013- Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 10/ 06479 APPELANT Monsieur Bruno X... né le 23 mars 1960

Mme [X] a été promue au poste de directrice nationale des ventes en mars 2014.

Au total Monsieur [S] [M], non soumis à pointage, sollicite de plus fort sur les périodes non prescrites couvrant les mois de janvier à octobre 2020, de mars à octobre 2021 et de mars à octobre 2022, la

Bruno Y...

Hautefeuille 51210 MONTMIRAIL Monsieur Bruno X...

Bruno né le 04 Août 1978 à LES ABYMES (971) de Faustin et de A...

Par ordonnance du 6 mars 2015, le juge des référés a accueilli la demande du franchisé. Le franchiseur a relevé appel de cette ordonnance.

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 06 avril 2023 après prorogation du délibéré en date du 02 mars 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président

II°) Par une requête, enregistrée le 7 février 2020 et régularisée le 17 mars 2020, et un mémoire, enregistré le 20 décembre 2021, sous le n° 20VE00409, le GIE Nectar Fruits, représenté par la SELARL Bruno

Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie SUEUR ARRET :