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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
686dfb14002316e0ca848f7a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[G] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Valérie PICHON, avocat au barreau de PARIS, toque : R284 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 10 Juin
Source officielle4ème Chambre
6879d5ef2db7cac9e5eb4900
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Madame Marie-Line PICHON, Conseillère, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président de
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd882fc
2 mars 2006
2 mars 2006
No NoRG: 04/05205 Décision déférée du 27 Octobre 2004 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 04/11 RAMI-PICHON SA DANZAS représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ SA PYROLAVE représentée par la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a346
11 janvier 2008
11 janvier 2008
PIERRON a reçu un avancement en 1985 puis en 1988, alors qu'il avait à chaque fois la note 14, mais également en 1992, en recevant également 10 points, alors que sa note était de 13.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b502
10 juin 2008
10 juin 2008
gérant en exercice Dont le siège est au no 1 rue Aristide Briand 97430 LE TAMPON Ayant pour avocat postulant la SELARL PHILIPPE BARRE, du barreau de Saint-Denis et pour avocat plaidant Me Valérie PICHON
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e53
20 décembre 2013
20 décembre 2013
d'Esquirol à LIMOGES Appelante d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de LIMOGES du 13 décembre 2013, Comparante en personne, assistée de Maître Philippe PICHON
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_22NT02168_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
E F et la mutuelle des architectes français (MAF), représentés par Me Pichon, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 20 juin 2022 du juge des référés du tribunal administratif de Caen en
Source officielle2e chambre sociale
63d22a029b3c8605deec1eb6
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Adresse 2] [Localité 6] Non constitué S.A.S. centre de traitement et de régénération du cheveu venant aux droits de LAZARTIGUES DIFFUSION [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Michel PIERCHON
Source officielle1re chambre sociale
627ca8184781dc057dee7a8a
11 mai 2022
11 mai 2022
avocat au barreau de Montpellier Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA D'ANNECY prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Michel PIERCHON
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b89f
2 avril 2008
2 avril 2008
JL VIALA Parc Euromédecine II 34193 MONTPELLIER CEDEX 5 Représentant : Maître MONSARRAT substituant Maître Michel PIERCHON (avocat au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894ef
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Jacques X... 24, Rue des Emangeards - B.P. 83 61300 L AIGLE représentée par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistée de Me Stéphane PIEUCHOT, avocat au barreau de CAEN Maître
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a202
29 novembre 2007
29 novembre 2007
des charges récupérables ; en l'espèce les taxes sont justifiées pour l'ensemble de la résidence victorienne ouvrant sur trois rues, la rue Saint Victorien, la rue Saint Sidoine et la rue Claudius Pionchon
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00024_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Pourny, président de chambre, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Piechon pour le syndicat des copropriétaires du 16 rue Imbert Colomès, de Me Viguier
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03690_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
A, et celles de Me Piechon pour la commune de Cerdon. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
68105ec9f4420d4e95ca2ad6
28 avril 2025
28 avril 2025
DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE NIMES 04 novembre 2024 RG : [V] C/ Association [6] DE [Localité 7] Grosse délivrée le 28 AVRIL 2025 à : - Me PINCHON
Source officielle3ème Chambre
6793331e32b173f45a7c8d17
23 janvier 2025
23 janvier 2025
SELARL KSG ès qualités d'administrateur judiciaire et la SCP Noël-Lanzetta ès qualités de mandataire judiciaire de la SARL Clemence, ont fait assigner la SAS RTB 57, la SELARL d'huissier de justice Acta-Pierson
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02059_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 février 2022, 30 août 2022, et 12 mai 2023, le syndicat des eaux de Vienne (SIVEER), représenté par Me Pierson, conclut au rejet de la requête et à ce que
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f048
15 décembre 2011
15 décembre 2011
.-91100 VILLABE représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Philippe PICHON, avocat au barreau de LIMOGES Madame Jeanne Françoise Z... veuve Y..., de nationalité
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f140
5 mars 2012
5 mars 2012
.-87260 PIERRE BUFFIERE représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES, et Me Philippe PICHON, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 05 OCTOBRE
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
651fa52dc601f08318991631
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Date naissance 2] 1972 à [Localité 6] - de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Guillaume Ghestem, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assisté de Me Thierry Pierron
Source officiellePage 19 sur 41