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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
63be63bd13ef607c90ab6622
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Il ajoute que les extraits de blog et site internet produits ne constituent pas des pièces médicales liées à la pathologie de monsieur [N].
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63bfb24c5e2fbe7c900435ce
11 janvier 2023
11 janvier 2023
BORDEAUX INTERVENANTE : UNEDIC délégation AGS - CGEA de [Localité 3], prise en la personne de son Directeur domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] représentée par Me Juliette CAILLON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056fbf9fd47c90a136ed
12 janvier 2023
12 janvier 2023
, Madame [M] [P], domiciliée en cette qualité au siège social [Adresse 6] Représentée par Me Philippe HONTAS de la SELARL HONTAS ET MOREAU, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée de Me Juliette CAILLON
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
60369a4e1576b23cb5af8e91
24 septembre 2015
24 septembre 2015
déployés correctement, - la manoeuvre de la nacelle s'est effectuée sans encombre, - le vérin avant gauche s'est bloqué lors de la manoeuvre de repli ('semble-t'il en raison de la présence de cailloux
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65aa29a8a34ad10008581bb5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
- un deuxième bon de commande (pièce n° 9 de M.
Source officielle5ème Chambre
6285e17f6a1876057df5d56c
18 mai 2022
18 mai 2022
Les procès-verbaux d'huissier font état d'un remblaiement du sol, l'installation d'une voûte zénitale pour créer de la lumière, Des pièces versées au dossier, il résulte que : - une déclaration de
Source officielle1ère Chambre
66162be799851e0008f1e72c
9 avril 2024
9 avril 2024
désigner, lequel aura notamment la mission suivante : -se rendre sur les lieux à [Adresse 5] (Vendée) après y avoir convoqué les parties ; -prendre connaissance de tous documents contractuels et pièces
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03688_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Par courriers du 26 avril 2024, les parties ont été invitées, en application de l'article R. 613-1-1 du code de justice administrative, à produire diverses pièces pour compléter l'instruction.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA03078_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 11 juillet 2024, Mme D épouse B, représenté par Me Caillet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
628881f1edb9a9057d0d27e2
18 mai 2022
18 mai 2022
D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 18 MAI 2022 PRUD'HOMMES N° RG 19/00865 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K33G Société CALLIOPE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02001_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, des pièces et un mémoire complémentaire, enregistrés les 17, 26 juillet 2023 et 21 octobre 2024, la société Éoliennes d’Aunis 3, représentée par Me Deldique
Source officielle1ère Chambre civile
65449cfbc71a6a83181c8d38
31 octobre 2023
31 octobre 2023
à travailler sur un terrain vierge de toutes pierres, de plus certains 'contre peignes' ou racleurs entre les dents sont dessoudés voire cassés.'
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd8897f
24 octobre 2006
24 octobre 2006
avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Monsieur Jean Luc X... ... représenté par la SCP TOUZERY - COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me Philippe TERRIER, avocat au barreau de BEZIERS Monsieur Pierre
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03058_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3e chambre civile
64a7b0643bcaf505db696759
6 juillet 2023
6 juillet 2023
En l'espèce, il résulte des pièces versées aux débats et il n'est plus contesté que Messieurs [C] ont divisé la parcelle cadastrée AE n° [Cadastre 2] en trois parcelles distinctes : [Cadastre 8], [Cadastre
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60339b4aa5acb5500b059235
12 mai 2017
12 mai 2017
Représentée par : Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée par : Me Damien DELLA LIBERA, avocat au barreau de BORDEAUX, substituant Me Amélie CAILLOL
Source officielleChambre 1-3
660f94dfa40f8b0008cb7131
4 avril 2024
4 avril 2024
constante de 1 m a été insuffisante selon les règles générales de mise en 'uvre des murs poids ; - le remplissage fait apparaître en périphérie les plus gros moellons (10 à 15 cm) et à l'intérieur des cailloux
Source officielleCour d'Appel
S.A. COMPAGNIE D'ASSURANCES ALTE Xc/S.A
6253c96ebd3db21cbdd884ba
13 mars 2006
13 mars 2006
SERVICE DEPANNAGE AUTOMOBILES -SDA- Z.A. 5 rue Pierre Salmon 51430 BEZANNES COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME - SIX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Pascal RIEG, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f3
24 mai 2016
24 mai 2016
DE SAINT DENIS en date du 13 DÉCEMBRE 2012 suivant déclaration d'appel en date du 11 JANVIER 2013 rg no 11/ 00887 APPELANT : Monsieur Jovany X... ... 97440 SAINT ANDRÉ Représentant : Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb31
8 octobre 2008
8 octobre 2008
Pierre X... C / Y...
Source officiellePage 19 sur 30