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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00228_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Par trois demandes du 22 mai 2021, la société civile professionnelle (SCP) Christine Rousselin-Disarbois, Amélie Obert, et Peggy Camus, notaires à Gournay-en-Bray, a sollicité
Source officielleChambre A - Civile
63d37997d1bc2605de4b46e4
25 janvier 2023
25 janvier 2023
barreau d'ANGERS - N° du dossier 2018443 Appelante Défenderesse à l'incident Monsieur [K] [N] né le 06 Avril 1967 à [Localité 10] (57) [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Amélie ROUSSELOT
Source officielle1ère Chambre
65b9f3348452800008b2b4a7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
BTP PARTIES EN CAUSE : Madame [K], [L] [W] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 5], de nationalité française, retraitée, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Catherine ROUSSELOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b33
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Le présent arrêt a été signé par Madame TREMOUREUX, président et par Madame ROUBELET, greffier. LE GREFFIER LE PRESIDENT R. D... M.F. C...
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6160964d41ad74d62c181898
19 septembre 2014
19 septembre 2014
de PARIS - RG n° 2009067325 APPELANT Monsieur [H] [M] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Dominique OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée de Me Charles ROUSSELOT
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01233_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 avril 2024, les consorts B, représentés par Me Rousselot, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01271_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 octobre 2024 et 4 décembre 2024, l'EARL F, représentée par Me Rousselot, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
66235acdaec0e60008fe99e9
19 avril 2024
19 avril 2024
DE BETHEMONT, représentée par la société ERE ENERGIES NOUVELLES en sa qualité de gérante [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Lorine ROUSSELET, avocat au barreau de PARIS substituant Me Nicolas
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65449d4ac71a6a83181c8dde
2 novembre 2023
2 novembre 2023
28 mars 2022 APPELANT : Monsieur [H] [U] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Ségolène CLEMENT, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Typhaine ROUSSELLET
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02622_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
L'arrêté en litige a été signé pour le préfet de Vaucluse par Mme Sabine Roussely, secrétaire générale de la préfecture, qui disposait, en vertu d'un arrêté préfectoral du 4 mars 2024 régulièrement publié
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02639_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
En premier lieu, l'arrêté en litige a été signé pour le préfet de Vaucluse par Mme Sabine Roussely, secrétaire générale de la préfecture, qui disposait, en vertu d'un arrêté préfectoral du 4 mars 2024
Source officielleChambre sociale
6870a17a5b6604a26aae88ab
10 juillet 2025
10 juillet 2025
: Mme [Y] (la salariée) a été engagée le 6 décembre 1993, avec reprise d'ancienneté au 7 janvier 1993, par contrat à durée indéterminée en qualité de conductrice typo sur rotative par la société Roualet
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03788_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des pièces, enregistrées les 23 novembre 2020 et 12 janvier 2021, Mme E, représentée par Me Rousseli, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n°
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00691_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Sur le bien-fondé du jugement : En premier lieu, d’une part, les arrêtés litigieux ont été signés par Mme Roussely, secrétaire générale de la préfecture de Vaucluse, en vertu d’une délégation qui lui
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00795_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Sur le bien-fondé du jugement : En premier lieu, d’une part, les arrêtés litigieux ont été signés par Mme Roussely, secrétaire générale de la préfecture de Vaucluse, en vertu d’une délégation qui lui
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e89066fd7c90fc26b1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
légaux [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Pierre-Yves WOLOCH, membre de la SCP SOREL & ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS et pour avocat plaidant Me Isabelle AUDUREAU ROUSSELOT
Source officielle5ème Chambre
65a8d6d4e12c85000874b0aa
17 janvier 2024
17 janvier 2024
AXA FRANCE IARD [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Anne-Laure GAUVRIT de la SELARL LBG ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VANNES Représentée par Me Amélie ROUSSELOT, Plaidant, avocat
Source officielle1ère Chambre civile
65b0ba488d0ccf000877e4b9
23 janvier 2024
23 janvier 2024
1970 à [Localité 15] [Adresse 17] [Localité 16] Madame [U] [A] épouse [S] née le [Date naissance 5] 1972 à [Localité 15] [Adresse 17] [Localité 16] représentés et assistés de Me Catherine ROUSSELOT
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86306
24 avril 2002
24 avril 2002
REPRÉSENTÉE par Maître ROUSSELOT, avocat au Barreau de ROCHEFORT COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Jean-Pierre MÉNABÉ, Président Serge VIGOT, Vice- Président, Paul
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163402f7dbf94c22343ca8c
3 octobre 2011
3 octobre 2011
BIARDEAU TRANSPORTS et mandataire ad'hoc ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour Ayant pour conseil Maître Isabelle AUDUREAU ROUSSELOT
Source officiellePage 19 sur 31