CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

383 résultats pour « SPAETY Me LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04629_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Les souffrances endurées ont été cotées à 5 sur 7 pour une longue période d'hospitalisation en neurochirurgie puis en rééducation, des douleurs spastiques, des soins multiples, des chirurgies orthopédiques

Source officielle

Page 19 sur 20

← PrécédentSuivant →
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02135_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

hospitalier universitaire (CHU) de Pointe-à-Pitre le 10 juillet 1998 en vue de son accouchement, y a donné naissance par césarienne, le 11 juillet, à l'enfant Laurie E, atteinte d'une tétraplégie spastique

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02099_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Son évolution a confirmé une quadriparésie spastique avec dystonie, accompagnée d'une inflexion de croissance du périmètre crânien et d'une épilepsie à type de spasmes en flexion.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68e894a8d8f6cc6d55dd3fba

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L'enfant est resté atteint de lourdes séquelles, associant une microcéphalie majeure, une épilepsie lésionnelle sévère, une atteinte neuro-motrice tétraparétique spastique prédominant à droite et un retard

Source officielle
CA

3ème chambre

69d73481cdc6046d479a2977

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

fonctionnel temporaire postérieur à la précédente expertise jusqu'à la nouvelle consolidation est de 18 mois, - le nouveau taux de déficit fonctionnel permanent est de 75% pour la tétraparésie haute spastique

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661f66012313f20008a525bf

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Pour fixer le déficit fonctionnel permanent à 34%, l'expert a indiqué avoir tenu compte essentiellement 'd'une monoplégie spastique du membre inférieur avec quelques éléments de douleurs au niveau de la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6688de4d676b73dd81b97016

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

le 20 février 2017 par le tribunal de commerce d'Evry, Maître [O] [X] étant alors désigné en qualité de liquidateur judiciaire, une activité d'entretien et de réparation automobile sous l'enseigne Speedy

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

671894a5d8ceca1cd701913a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

A titre subsidiaire, elle sollicite la désignation d'un expert judiciaire pour évaluer la valeur de sparts cédés.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66177da6e5d80f0008c2e776

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[Z], client de la société Speedy Chassieu, qui témoigne que Mme [K] [R]-[F] « n'a jamais ménagé ses efforts en heure, énergie, afin que notre collaboration perdure.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fca612ce7a9f448cc4235ee

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

avec un diagnostic de souffrance foetale aiguë et de convulsions néonatales précoces avec pour conséquence, une infirmité moteur cérébrale lourdement handicapante, caractérisée par une tétraparésie spastique

Source officielle
CA

4e chambre

6031e4b56e19db1e3435abf8

Appel

11 juin 2018

11 juin 2018

étage, la teinte grise de l'un des murs n'est pas identique à celle des autres murs de la pièce : cet écart de teinte est dû à une différence de préparation du mélange de teintes ; - la finition au spalter

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fde64e9e110643f994e7ed7

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

l'expert judiciaire qui a relevé un état pauci-relationnel avec absence de compréhension des ordres, absence de motricité volontaire, un syndrome pyramidal touchant les quatre membres et une tétraplégie spastique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60354da469dd9776bacee639

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

Le procès-verbal de réception a été établi le 29 avril 2008 entre le maître d'ouvrage, le maître d''uvre, la société IMSA et une société SPERY et un autre document, sans doute un procès-verbal de livraison

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603659fd63101bba6b52fd73

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

[M] [C], âgé de 42 ans, qui présente depuis 1995 environ une paraparésie spastique progessive. (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd8838e

Appel

17 mars 2006

17 mars 2006

La marche est ataxique et légèrement spastique, il n'y a pas de signe de Romberg véritable mais un déséquibre après la fermeture des yeux. Syndrome pyramidal des 2 membres inférieurs.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA04171_20260408

Admin. Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

ensemble des risques s’attachant à un tel refus, l’équipe médicale n’ayant pas recontacté l’intéressé pendant presque deux mois, avant que le Dr E..., neurologue, ne constate une paraplégie complète spastique

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_21NT00693_20240308

Admin. Appel

8 mars 2024

8 mars 2024

Si elle a conservé ses fonctions intellectuelles, a suivi une scolarité et a préparé une capacité en droit, elle reste atteinte d'un taux d'incapacité permanente de 85% en raison d'une tétraplégie spastique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de42676b73dd81b96f6e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

VILOGIA, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le n°475 680 815 [Adresse 18] [Localité 16] Représentée par Me Claire-marie DUBOIS-SPAENLE de la SELAS SEBAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd37a3486601a06cba58ae

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Simon X..., consolidé le 29 septembre 2009, présente une tétraplégie spastique, avec nécessité d'une assistance respiratoire, gastrotomie d'alimentation et état pauci-relationnel à raison des séquelles

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02294_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le 5 octobre 2014, il a par ailleurs présenté une insuffisance respiratoire aiguë broncho-spastique. Le 14 octobre 2014, il a présenté un syndrome coronarien qui a justifié la pose d'un stent actif.

Source officielle