Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64a50d00b8594705dbfcccb5
4 juillet 2023
4 juillet 2023
] [Localité 9] Représentée par Me Andréa THOMAS de la SCP Bernard BREZULIER - Frédéric LAROQUE-BREZULIER & Andréa THOMAS, avocat au barreau de VANNES Madame [L] [CW] [I] [UG] [OU] épouse [D] née
Source officielle12e chambre
6528dfe1aaebb88318fda953
12 octobre 2023
12 octobre 2023
DE DESSAISISSEMENT N° RG 22/03810 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VHXT Audience dans le cadre de la mise en état de la 12e chambre de la cour d'appel de Versailles du 12 Octobre 2023 Nous, François THOMAS
Source officielleChambre Etrangers/HSC
644b63d7c51457d0f882de74
27 avril 2023
27 avril 2023
l'appel formé le 21 Avril 2023 par : Mme [Y] [F] née le 23 Mai 1990 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisée au centre hospitalier [4] - [Localité 3] ayant pour avocat Me Thomas
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
643f8902ad85da04f53a3d1b
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTES S.A. [3] représenté par Me Thomas
Source officielle12e chambre
64cc95930fec5dd96933fa50
3 août 2023
3 août 2023
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 23/00501 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VUQT Audience dans le cadre de la mise en état de la 12e chambre de la cour d'appel de Versailles du 03 Août 2023 Nous, François THOMAS
Source officielleETRANGERS
650bdfc1beee0f8318b97808
31 août 2023
31 août 2023
prolongation du maintien au centre de rétention de [L] [F] né le 12 Juin 1987 à GHAZA (PALESTINE) de nationalité Palestinienne Vu l'appel formé le 31/08/2023 à 09 h 30 par courriel, par Me Thomas
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
65e17e4d5ae9c20008433aa8
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[W]-THOMAS & ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 2] régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 1er août 2023, Représentée par Me [I] [W], avocat au barreau de Lille
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e438
30 juin 2011
30 juin 2011
Quatre enfants sont issus de leur union : - Mélanie née le 14 novembre 1996, - Alexandre né le 10 mai 2000, - Camille née le 28 janvier 2004, - Thomas né le 16 mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92521
9 juin 2015
9 juin 2015
Thomas Pierre Jean Z...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00149_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
justice administrative, sous réserve que Me Thomas renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00686_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
justice administrative, sous réserve que Me Thomas renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b72
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Hector Z... et la SCP Thomas A...- Hector Z... et associés, à présent dénommée Thomas A..., notaire, à la garantir de toute condamnation qui pourrait être mise à sa charge et à lui payer la somme de 12
Source officielleChambre 4 A
645c87809925b3d0f8f8f320
2 mai 2023
2 mai 2023
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4 A
64b77f24d1e51905db2b1d46
11 juillet 2023
11 juillet 2023
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5ème Chambre
67f8af39b5ff6e72c96123e2
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Thomas HELLENBRAND, avocat au barreau de METZ La société BY ARENA, société par actions simplifiée, prise en la personne de son représentant légal, pour
Source officielleCour d'Appel
6253c83cbd3db21cbdd84ada
18 janvier 1999
18 janvier 1999
THOMAS Débats: X... l'audience publique du 25 Novembre 1998 . Les parties ont été avisées de la date à laquelle l'arrêt serait rendu.
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c89
29 mars 1999
29 mars 1999
THOMAS Débats: A l'audience publique du 15 Février 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
616323203dbed56e5e2c2fc6
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : par Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS, conseiller faisant fonction de président Madame Sylvie MAUNAND, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b7
10 avril 2006
10 avril 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 20 Février 2006, devant J. C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945a5
3 mai 2019
3 mai 2019
comparante assistée de Maître Thomas CRETIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE L'AIN [...] [...] non comparant régulièrement avisé AUTRES PARTIES : J...
Source officiellePage 19 sur 582