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2 468 résultats pour « Weber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

68008c8fecbbb650faffb0df

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

avocat au barreau de NANCY INTIME : [1] précédemment dénommé [2] Représentant : Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER, WISNIEWSKI, MOUTON, avocat au barreau de NANCY Nous, Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle

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CA

Chambre 4 A

69d744efcdc6046d479c926e

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Adresse 1] à [Localité 2] représentée par Me Laurent ARBOIX, avocat au barreau de Strasbourg INTIMÉE : Madame [F] [E] demeurant [Adresse 2] à [Localité 3] représentée par Me Pascaline WEBER

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20NT03885_20220708

Admin. Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

de collaboration sociale en entreprise dénommée " Exo Platform " ainsi qu'une suite logicielle innovante permettant aux entreprises de structurer leur intranet, d'exposer leurs contenus sur des sites web

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd8681a

Appel

26 février 2003

26 février 2003

loyers et des charges et/ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion APPELANTE : Madame Marthe Y... ... par Maître Eric WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

634507b83d3abfadff7c7971

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Jean-Louis FIRON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f042eccdc6046d47ccd285

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Décembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

68edd8fb87178132e193510e

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

6965f699cdc6046d471c92bd

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Sümeyye YAZICI, greffier placé ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

6965f69dcdc6046d471c9310

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Sümeyye YAZICI, greffier placé ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

6965f6a5cdc6046d471c9376

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

rapport, Greffier, lors des débats : Madame Sümeyye YAZICI, greffier placé ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

697863eecdc6046d47d654a3

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

64364c9829c3df04f589a435

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Par contrat signé le 8 novembre 2011, la société Sitti s'est engagée à mettre à la disposition de la société Paget un site web aux conditions définies suivantes : - hébergement, reprise et gestion du

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df8430d41e0057d43e360

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

(70% caractère non professionnel, 97% utilisation Web à caractère non professionnel), - le paramétrage de comptes utilisateurs non-professionnels (15 comptes utilisateurs), - les appels passés avec

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64fab9970f624005e653f382

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

L'employeur fait valoir que le salarié ayant mis en ligne, sur son site web proposant ses services de web designer à d'autres entreprises, des réalisations artistiques et graphiques de l'agence ainsi que

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CA

2ème chambre

670f58634ad0d5ee7d7e5de8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le 5 mars 2020, la Sas Green Origin Holding a signé avec la Sarl Tech Shift un contrat d'infogérance et de maintenance web.

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CA

Chambre 1-4

671b352c2edfb0b58c05e99d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Par actes d'huissier en date du 22 et 23 août 2023, l'EURL ESTEBAT, donnait assignation à Madame [B] [T] et à la SA SAINT-GOBAIN WEBER France, fabricant des joints Epoxy mis en 'uvre, d'avoir à comparaitre

Source officielle
CA

1ère Chambre

6798744e5b6b52f3e4a4317d

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER

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CA

12e chambre

5fdb0db1156140a234917ac3

Appel

16 avril 2019

16 avril 2019

adressé un courriel à la société Terre de Sienne validant un budget de 35 000 euros HT soit 42 000 euros TTC pour la réalisation d'une liste de prestations comprenant notamment la création d'un site web

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CA

Chambre 2 A

635cc3490d69e87f74e6c001

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Par jugement du 26 mai 2020, le tribunal, devenu le tribunal judiciaire de Colmar a : - constaté et au besoin prononcé la résiliation du contrat de licence d'exploitation de site Web conclu le 9 juillet

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CA

3ème Chambre Commerciale

651d0330fe8d588318c1afb6

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Elle conçoit, développe, déploie et administre, des logiciels tels que des sites web.

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