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1 713 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6162e8367dc295bdec6a56c3

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

Ainsi, Monsieur [C] [L] sera convoqué à des stages théoriques et affecté à des points de vente en stage pratique, tel que précisés en page 22 de ses écritures.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd64

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

.) - préparation et animation du goûter tous les après midi -assistance commerciale auprès de la responsable du site Le contrat de travail précise que l'emploi relève de la catégorie non cadre et que

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6263993981d302277d8e8c70

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Elle intervient dans des écoles primaires et propose des stages pour initier les enfants aux arts du cirque et du spectacle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603236587c78d06cce6b5c7f

Appel

28 mars 2018

28 mars 2018

établissement d'enseignement supérieur, reconnu par l'État, centré sur les métiers de la création et du management, notamment la mode et le stylisme, le design graphique, la communication visuelle, l'animation

Source officielle
CA

11e chambre

603584fcbfb6e0aa13c0fc48

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

l'article L. 1132-1 du code du travail, dans sa rédaction en vigueur à la date de la saisine du conseil de prud'hommes, aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162c1c034defd4c4b3b4561

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

faits révélés en 1997 ne pouvaient être soumis à cette prescription; sur les faits de discrimination Attendu qu' aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd88958

Appel

18 octobre 2006

18 octobre 2006

une collaboration exclusive avec cet organisme, Monsieur X... a poursuivi en Juillet 2000 et Février 2001 sa collaboration au sein de l'AFPI en effectuant 356 heures de travail pour son compte pour un stage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b417

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

l'Association départementale pour l'insertion professionnelle et sociale des personnes handicapées (ADIPSH) et l'Association ENVIE RHONE, entreprise d'insertion par l'économie, Fodel X... a bénéficié d'un stage

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02198_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

B a été titularisé dans le grade d'adjoint technique territorial des établissements d'enseignement à compter du 27 août 2016 à l'issue d'un stage d'une année.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02736_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

s'agissant du tableau L'Origine du monde de Gustave Courbet s'inscrivent dans un cours consacré à la laideur et son approche du tableau n'avait pas suscité de difficultés lors de la validation de son stage

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

66b45f94c979aae19b191c12

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il doit prendre en compte, en application de dispositions préalablement fixées, les incidences financières de la mise en oeuvre des stages qu'il anime, notamment en veillant au respect du cadre budgétaire

Source officielle
CA

Chambre 4-1

643a4241d83dbd04f5fb293d

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Vous devez animer des activités éducatives dans une perspective de développement de leurs capacités de socialisation, d'autonomie, d'intégration et d'insertion.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

628732cfc1d4e9057d612c0e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Il anime et coordonne une équipe restreinte ou supervise l'activité des salariés des entreprises clientes.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

662c9502b787c4000862f74b

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

L'article L1154-1 du même code prévoit que lorsque survient un litige relatif à l'application des articles L1152-1 à L 1152-3 et L1153-1 à L 1153-4, le candidat à un emploi, à un stage ou à une période

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f05aef56904f13d44d65

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Fonction à laquelle elle peut prétendre'» - lors de l'évaluation pour l'année 2014 du 18 mars 2015, son supérieur hiérarchique avait déjà noté que Mme [E] «'gère et anime régulièrement une TPF, maîtrise

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616294dedb5ccebfe3f3a70c

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

rendu le 09 Novembre 2010 par le conseil de Prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 08/08544 APPELANTS Monsieur [F] [T] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Annie

Source officielle
CA

9e Chambre C

61633c137eadebb7307d1f17

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

Le contrat de travail du salarié peut être suspendu pour lui permettre de suivre un stage de reclassement professionnel.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

615e0e7ec25a97f0381f572b

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

[Z] manquait de compétences en animation et gestion de projets et qu'il disposait de connaissances insuffisantes en matière d'essais cliniques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bea7

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

La Cour observe qu'à ce stade de la procédure, il convient de tenir compte des charges actuelles et justifiées de chacun des époux et non des frais futurs ou éventuels.

Source officielle
CA

3e chambre

5fdac5566cfc5f576441e442

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Il résulte néanmoins des pièces que ce 'staff' était chargé de l'animation et de certaines tâches matérielles (distribution des forfaits de ski, collecte des paniers repas, organisation des activités).

Source officielle

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