CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
62f1f895699dc905d4ce97ee
8 août 2022
TROPIC'RANDONNEES agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié audit siège en cette qualité. Me [J] - Mandataire liquidateur de S.A.R.L.
Référés et Recours
69733209cdc6046d476584d5
22 janvier 2026
LEASECOM Nous, [K] [Y], Premier Président de la cour d'appel de Pau, Après débats à l'audience publique du 11 décembre 2025, Avons prononcé la décision suivante à l'audience du 22 janvier 2026
Pôle 5 - Chambre 9
6163230c3dbed56e5e2c2eb3
1 décembre 2011
d'EVRY - 5ème Chambre RG n° 2011P00373 APPELANTE: SARL JOSE ELECTRICITE ayant son siège [Adresse 3] [Adresse 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit
Chambre 3-2
64a7aefb3bcaf505db696220
6 juillet 2023
SA CIC LYONNAISE DE BANQUE, immatriculée au R.C.S.de Lyon sous le Numéro 954 507 976 dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit
Cour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a26b
18 janvier 2008
Greffier, lors des débats : D.
Chambre commerciale 3-2
66863d22b1dbbe3bae6004d4
2 juillet 2024
PRESTIGE II Ayant son siège [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Gaëlle SOULARD, Postulant, avocat
2ème chambre
66162bea99851e0008f1e7ca
9 avril 2024
- Ordonner la restitution du véhicule Audi A5 2.0 TDI190 S LINE [Immatriculation 6] n° de châssis WAUZZZF56HA004898 - Statuer comme de droit sur les dépens. M.
6253cb88bd3db21cbdd8db6c
3 décembre 2010
Greffier lors des débats : Madame Mireille LESFRITH.
14e Chambre
6034c51fbd0828b01483a3a1
28 septembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 28 SEPTEMBRE 2016 N°2016/1130 Rôle N° 15/10349 [C] [R] C/ CPAM VAR MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT
6253cc47bd3db21cbdd8faad
13 septembre 2012
C/ CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'ILE DE FRANCE MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Mai 2011
Chambre 1-11 référés
6316e2ac4147b94f1307fed2
5 septembre 2022
* * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 30 Mai 2022 en audience publique devant Véronique NOCLAIN, Président, déléguée par ordonnance du premier président.
Pôle 4 - Chambre 2
60372b5408af4c065e0f1d33
27 mai 2015
Ariane LAMI SOURZAC, avocat au barreau de PARIS, toque: C0380 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
1ère Chambre civile
62c5294da2c4236379079640
5 juillet 2022
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Chez [Adresse 16] [Localité 6] Non comparantes INTIMEES DEBATS : A l'audience publique du 24 mai 2022, l'affaire est venue
2ème Chambre
668f76ca9b65e642c5878548
9 juillet 2024
audit siège [Adresse 1] [Localité 8] non comparante Société [23] GESTION CONTRAT prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège prise en la personne
668f76ca9b65e642c5878546
Le 9 mars 2023, la commission de surendettement constatant la situation irrémédiablement compromise de la débitrice a prononcé un rétablissement personnel sans liquidation judiciaire.
6253cb34bd3db21cbdd8d180
26 mai 2009
POMATHIOS, Auditeur de Justice L'affaire plaidée à l'audience du 26 Mai 2009 a été mise en délibéré au 01 Juillet 2009.
6348fed963d497adffda3d83
13 octobre 2022
APPELANTE SARL IRIS BLEU COM dont le siège social est [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [Z] [K], domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Romain CHERFILS
66fce4058d6ea26f688da9a1
1 octobre 2024
BANQUE POPULAIRE OCCITANE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jérôme MARFAING-DIDIER de
6253cc47bd3db21cbdd8faba
AFFAIRE : SARL SOS OXYGENE ILE DE FRANCE NORD en la personne de son représentant légal C/ CAISSE D'ASSURANCE MALADIE DES PROFESSIONS LIBERALES D'ILE DE FRANCE MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT
Pôle 5 - Chambre 8
6162558bbfc8340a0e74b85f
3 décembre 2013
Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2011055422 APPELANTES SA SOCIÉTÉ D'EXPANSION DU SPECTACLE (SES) - Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit
Page 19 sur 2571