Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
679c91c16f675aa7b9c8bf79
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Dans ce rayon j'ai vu une dame qui venant en face avec son caddie. Mme [W] était en train de regarder les compotes qui sont exposés en hauteur, en face de cette palette.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL00436_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
paysages remarquables et aux sites classés du secteur (notamment massifs du Somail et du Caroux, Saut de Vézoles, grottes de Lauzinas et de la Devèze), à la protection du patrimoine (chapelle de Notre-Dame
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61631218615c943a65e04349
15 février 2012
15 février 2012
récapitulatif des pièces communiquées par la société MGC DIFFUSION; La SCI SIMRA ne peut pas valablement soutenir que les demandes de la société MGC tendant à la voir condamner in solidum avec les Dames
Source officielle1ère chambre civile B
6163aeb38d16be2ca5050b69
2 novembre 2010
2 novembre 2010
Sur la servitude de passage les époux [U] invoquaient une convention du 22 février 1935 par laquelle une dame [Y] aurait autorisé un Monsieur [E] à faire des constructions nouvelles à condition de lui
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
6163e583578519f70b5eb868
25 février 2010
25 février 2010
.) ; Qu'il y a lieu notamment de souligner que la dite dame [Z] affirme qu'elle connaît [R] [C] depuis 20 ans et qu'il entretenait une relation extra-conjugale avec Mme [S] [O] jusqu'au mois de novembre
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89040
24 janvier 2007
24 janvier 2007
. *** SUR CE : -Sur l'exception d'irrecevabilité : Attendu que l'action en résolution de la vente a été initiée par Mme veuve A..., en sa qualité de venderesse ; Attendu que cette dame est
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93641
4 novembre 2016
4 novembre 2016
SUR CE LA COUR Au soutien de son appel, la société MACIF Gâtinais Champagne fait valoir que son cabinet d'expertise Eurexo avait indiqué aux dames A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f23c
6 mars 2012
6 mars 2012
Les dames X...ont relevé appel de cette décision par déclaration reçue au greffe le 3 février 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874de
29 juin 2004
29 juin 2004
plus contesté que lors de son décès, les bons non encaissés par le défunt étaient au nombre 15 ; que 4 bons, qui se trouvaient en possession de Z, ont été partagés entre les cohéritiers, chacune des dames
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9ee
17 mars 2011
17 mars 2011
Sur ses possibilités matérielles d'accueil de l'enfant, Madame X... ne verse aux débats qu'une attestation établie par une dame Z... qui ne remplit pas les conditions exigées par l'article 202 du code
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df72
10 mai 2011
10 mai 2011
A l'opposé, les dames A... demandent à la cour : - de valider le congé contenant offre de vente délivré à monsieur X... et madame Y... par mesdames B... et A... en date du 24 avril 2008 à effet au 15
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd902f4
18 février 2013
18 février 2013
cite le vendeur : ou pè ayé vwè n'impot'ki chef, a pas ayen yo ké fè mwen ", traduit en français : " vous pouvez aller voir n'importe quel chef, on ne pourra rien me faire "- J'étais servi après cette dame
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922aa
16 avril 2015
16 avril 2015
l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans le délai de 2 mois à compter de la présente notification, laquelle est ensuite précisée datée du 18 juin 2003 par tampon dateur
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6de
9 mai 2012
9 mai 2012
(retard dans le paiement des salaires de la dame de compagnie de sa mère au début de 2012, obligation pour la personne protégée d'attendre au guichet de la banque pour retirer de l'argent, faute de mise
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948db
2 mars 2020
2 mars 2020
Né le [...] à DAME R... (HAITI) de nationalité haïtienne demeurant : actuellement retenu au [...]
Source officielle15e Chambre A
6033a66d8ba65b5ab3d68ce0
4 mai 2017
4 mai 2017
Débouter les époux [A] et la dame [Y] de toutes leurs demandes, fins et conclusions.
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
61625c98d64a6b1f5148774b
17 janvier 2013
17 janvier 2013
du comportement agressif et humiliant dés le début du mariage de [O] [E] à l'égard de son épouse, Attendu enfin qu'[X] [T] produit encore une attestation évoquant la relation de [O] [E] avec une dame
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
603766dc620c8743d0df6d70
26 mars 2015
26 mars 2015
[G] 'main dans la main avec une dame qui habite dans la rue, pas loin', - Mme [Y] [A] expose 'à l'occasion d'une promenade au jardin public avec mon enfant, j'ai croisé un couple main dans la main, et
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
642fb624cece1704f57475b0
6 avril 2023
6 avril 2023
Cette dame est connue pour son comportement inadapté et plus que limite aussi par les autres voisins. Son comportement est limite agressif envers les animaux.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603706fbe0a560a1b295ee96
23 juin 2015
23 juin 2015
vendent le bien en viager à M [B] ; que dès lors, ce dernier n'aurait pas vu sa propriété contestée ; Considérant que la demande relative au remboursement d'arrérages payés au-delà du décès des dames
Source officiellePage 19 sur 98