Le tribunal a déduit de la superficie mesurée par l'expert celle correspondant à la trémie d'un escalier qui a été comblée (2,50 m²), qui est une partie commune, et celle correspondant à la création d'un

ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par Mme C B en vue de l'aménagement d'une remise existante pour la création d'un logement, la modification de façades et le remplacement d'un escalier

[P] [K] de sa demande de dommages et intérêts pour rupture abusive de la période d'essai, - de débouter M.

[J] et de la société Cabinet Moison relativement aux dommages affectant le sous-sol (parkings, escaliers et caves) 1) A l'encontre de M.

[P] a préconisé la fourniture et la mise en oeuvre de ventelles à tous les niveaux afin de diminuer fortement les entrées d'eau par les coursives et les escaliers.

, rendre sécure l'escalier extérieur ; vérifier l'entretien du poêle ; effectuer des travaux de rafraîchissement.

Il est tout aussi constant que la trémie a été rebouchée et l'escalier supprimé entre les deux lots lorsque la société Morgan, alors propriétaire des deux lots, a décidé de leur vente.

Ce document mentionne les balcons en béton armé et les revêtements de sol, notamment dans les parties communes telles que les escaliers.

La surface doit être, je vous le rappelle, pour une emprise disponible au sol : pour un escalier cage de 6,30 x 3 m, ou pour un escalier échafaudage 2UP : de 6x3 m. M.

[Y] a chuté jusqu'au rez de chaussée par une trémie d'escalier dépourvue de garde corps.

Il a estimé en même page à 33.000 € toutes taxes comprises le coût des mesures réparatoires, soit : - démolition terrassement : 6.000 € ; - étanchéité drainage mur : 6.000 € ; - création escalier

Vitre, glace, - bâtiments II et III (escaliers, et paliers extérieurs, boîtes aux lettres,...; portes des gaines électriques, rampes,...

a organisé trois accedits, en vue de constater les infiltrations alléguées dans les cages d'escalier par temps de pluie, à la suite de fortes intempéries.

d'accès au parking, une dalle à l'est de l'escalier du parking et sous un escalier situé au droit des locaux de la police municipale et au niveau d'un regard de relevage d'eaux pluviales.

extérieur sur la rue [Adresse 2], du lot numéro 3 constitué par le deuxième étage avec accès par l'escalier intérieur à partir du premier étage et du lot numéro 4 constitué par les combles avec accès

Les parties ne contestent pas qu'une marche d'escalier sur la partie gauche en prenant les escaliers pour monter vers l'établissement bancaire et située au sein de la copropriété était endommagée.

[F] [O] qui succombe doit être condamné aux dépens d'appel, qui pourront être recouvrés directement par Me Didier Escalier.

désordres affectant le chemin de câble, à hauteur de 90 % s'agissant de la condamnation prononcée à hauteur de 168 240 euros à son encontre au titre des désordres affectant le platelage en bois et l'escalier