CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
653b58aa502b828318c4e259
26 octobre 2023
démarches auprès de leur banque pour obtenir ces documents dont ils ont été rendus destinataires lors de leur établissement alors que de son coté l'intimé indique que ces pièces ne sont pas un élément nouveau
Pôle 1 - Chambre 3
68f1d26de5a8ebce715483fc
16 octobre 2025
et statuant à nouveau : condamner M. [V] à verser au syndicat des copropriétaires du [Adresse 2], représenté par la société [P] & [R], prise en la personne de Me.
626b8150d1fb03057d9a4f7b
28 avril 2022
[B] la résiliation du bail de la parcelle invoquant des manquements de ce dernier au règlement intérieur du camping. Suivant exploit délivré le 12 février 2020 M.
680b1d962c124f4fd8d671a6
24 avril 2025
2024 inclus, arrêté au 5 juillet 2024, - Condamné Mme [K] aux dépens comprenant notamment le coût du commandement de payer du 6 février 2024 et celui de l'assignation du 23 avril 2024, Statuant à nouveau
TARIFICATION
67134bd3208351cec658648d
18 octobre 2024
Le franchissement à la baisse d'un seuil d'effectif sur une année civile a pour effet de faire à nouveau courir la règle énoncée au premier alinéa du présent II.
67134bd5208351cec65864a9
MOTIFS DE L'ARRET Il résulte de l'article 16 du code de procédure civile que les conditions d'application de la règle invoquée sont nécessairement dans les débats et que la juridiction qui se borne
Chambre Sociale
671b35ae2edfb0b58c05f054
22 octobre 2024
La société GRANGER FRERES ajoute que le 28 septembre 2006, Monsieur [T] avait de nouveau contrevenu aux règles de sécurité, qu'il s'était vu à cette occasion notifier un avertissement qu'il n'avait pas
Cour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e4
7 janvier 2008
Le 15 septembre 2003, la Caisse Régionale du Crédit Agricole Sud Rhône Alpes a refusé tout nouveau report de règlement et le 25 septembre 2003 elle indiquait aux époux Z... qu'ils pouvaient lui faire parvenir
Taxes
696a05aacdc6046d47806b41
15 janvier 2026
Il sera aussi préalablement rappelé que si Maître [N] a pris la suite d'autres conseil pour certaines procédures, les éventuels honoraires réglés au prédécesseur sont indifférents quant au droit du nouveau
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02273_20231109
9 novembre 2023
Ce règlement dispose également que les nouvelles constructions de la zone UEc " doivent être implantées avec un retrait par rapport à la route de Valenciennes de 40 mètres () ".
5ème Chambre
6789f70239ae1759ccf6064e
16 janvier 2025
20 novembre 2019 et le 20 février 2020, les parties s'accordent pour reconnaitre conformément aux pièces produites d'une part que les époux [O] n'ont jamais ni cessé de poursuivre leurs demandes de nouveaux
6253cc83bd3db21cbdd9055d
12 février 2013
né le 21 Septembre 1944 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Chambre Civile
6a225feccdc6046d4738c68f
4 juin 2026
2025 par le tribunal de première instance de NOUMEA (RG n° 22/3418) Saisine de la cour : 7 avril 2025 APPELANT CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NOUVELLE-CALEDONIE, représentée par son directeur
2ème CHAMBRE CIVILE
GESTIONc/S.C
69fd8065cdc6046d47047943
7 mai 2026
de fonds et en a adressé de nouveaux, datés du 11 juin 2019, pour les montants suivants : - pour le lot n° 5 la somme de 4 920 euros, correspondant aux 410/1000èmes de la somme de 12 000 euros, -
Pôle 6 - Chambre 8
62624874b1a50c277d4c5c86
21 avril 2022
Or, dès le lendemain de la remise de votre sanction, vous enfreignez de nouveau les règles bancaires que vous ne pouvez pourtant ignorer compte tenu de votre expérience et de votre poste de chargée de
Chambre 1-9
6a1fc123cdc6046d47ea47b1
2 juin 2026
Celui-ci indique que la commission de surendettement a proposé un plan de règlement des dettes sur la base d'une mensualité de 1132 euros, adaptée à ses revenus réels, dans le cadre du nouveau dossier
Pôle 4 - Chambre 2
6163e58c578519f70b5ebaa2
17 février 2010
Maître [S] a été à nouveau désignée comme administrateur provisoire par ordonnance du 13 février 2002.
Chambre 1-7
66878c9305d6f7f678d48e12
4 juillet 2024
EXPOSÉ DU LITIGE La SCI [Adresse 5] est propriétaire des lots n° 28,78, 79, 80 , 81 et 82 au sein de l'immeuble '[Adresse 4]' , régi par un réglement de copropriété en date du 25 janvier 1960.
3ème chambre famille
6a210c5dcdc6046d47096a02
3 juin 2026
du nouveau bien acquis par Monsieur [R] sis [Adresse 2] à [Localité 2] à la somme de 169.000 €
4e chambre civile
69e1d331cdc6046d4789df35
16 avril 2026
mensuels de 300 euros à compter du 24 septembre 2025, - Un règlement de 28 368,90 euros le 24 janvier 2026
Page 19 sur 5848