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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
642fb759cece1704f574782d
6 avril 2023
6 avril 2023
au barreau de PARIS, toque : D2090 Assistés à l'audience par Me Charlotte BOITTIAUX, substituant Me Angélique WENGER, avocat au barreau de PARIS, toque : R1230 INTIMEES Mme [H] [D] [Adresse 1
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6440d824e704a005d1ed7101
19 avril 2023
19 avril 2023
° 19/02553 APPELANT Monsieur [K] [N] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 14] (93) [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par Me Laurent SERVILLAT de la SCP HORNY-MONGIN-SERVILLAT, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616361d6c983b818eb76d344
12 novembre 2010
12 novembre 2010
Y] [G] [Adresse 2] [Localité 11] Madame [C] [P] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 11] représentés par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistés de Me Joseph BENILLOUCHE, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65166c17788aac83189e9ab2
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Me Jean-Marc ALBERT, avocat au barreau de Paris Société MAF MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS agissant en la personne de son directeur, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité
Source officielle1ere Chambre
5ffc9253d875c166551b6835
5 janvier 2021
5 janvier 2021
2], (ASL) représentée par son comité syndical et son directeur en exercice [Adresse 6] [Localité 2] représenté et plaidant par Me Pierre ALBERT, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00282_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - les observations de Me Albert, avocat du syndicat des copropriétaires
Source officielle1ère chambre section JEX
64c0b90ca67f3dd969e55069
25 juillet 2023
25 juillet 2023
et plaidant par Me Jean-Marc ALBERT, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : A l'audience publique du 13 juin 2023, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 juillet 2023, sans opposition de la part
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68f1d26de5a8ebce715483fc
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[F] [V] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Benoit ALBERT, avocat au barreau de MEAUX, toque : 17 INTIMÉES SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 2], représenté par son administrateur
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63d37adbd1bc2605de4b4bb0
26 janvier 2023
26 janvier 2023
par Me Benoit ALBERT, avocat au barreau de MEAUX, toque : 17 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863bf
30 janvier 2003
30 janvier 2003
E... 37 rue des Etudiants - 92400 COURBEVOIE comparants, assistés de Maître INBONA substituant Maître IWEINS Paul-Albert, avocat au barreau de PARIS PARTIES INTERVENANTES COMPAGNIE ASSURANCE MUTUELLEDES
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60346eae35eb9e5ce3f004e9
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Instance de Paris - RG n° 12/16060 APPELANT Monsieur [X] [G] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] demeurant :19 rue Yves Toudic [Adresse 1] Représenté par Maître Pascale FLAURAUD, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aecb
19 décembre 2007
19 décembre 2007
de son Président du Conseil d'Administration ayant son siège 86 Boulevard Haussmann 75380 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP REGNIER -BEQUET, avoués à la Cour assistée de Maître de LIGNIERES avocat
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163773cf6919f4eda2c38d3
28 avril 2011
28 avril 2011
dans l'affaire entre : Madame [X] [Y] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 9] (EGYPTE) [Adresse 3] représentée par la SCP JUPIN ET ALGRIN - N° du dossier 0025944 Rep/assistant : la SCP ALBERT
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fca7386d2195b603a0bc237
12 octobre 2020
12 octobre 2020
Représentée par Me Marie line BREJAUD, avocat au barreau D'ALBI Assistée de Me Sophia ALBERT, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉ Monsieur C... Y... [...
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02075_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
B, représentés par Me Albert, avocat, demandent à la cour dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations
Source officielle1ère Chambre C
5fdbf1ef6a818a12ac5467b1
15 janvier 2019
15 janvier 2019
, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me AUCHE-HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Bernard LAGRANGE, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fdc93f5851d1eb6f9a1ef44
14 novembre 2018
14 novembre 2018
- RG n° 2014016404 APPELANTE SARL MONTANA agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 412 6 45 822822 Représentée par : Me Pascale FLAURAUD, avocat
Source officielleChambre 1-5
69d9e435cdc6046d47d9d19d
10 avril 2026
10 avril 2026
[Y] [O] Représentant : Me Albert TREVES, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [K] [E] Représentant : Me Albert TREVES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Mme [D] [U] Intimée ORDONNANCE DE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87e
23 novembre 2011
23 novembre 2011
représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA Madame Sophie Z... ...
Source officiellepôle 2 - chambre 1
6163fddbb83ec65bfc4454d3
10 décembre 2009
10 décembre 2009
LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS ES-QUALITE D'AUTORITE DE POURSUITE: Conseil de l'Ordre des Avocats de Paris [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Albert CASTON, Avocat
Source officiellePage 2 sur 747