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2 203 résultats pour « Ablain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre section B

64a7af863bcaf505db6963b3

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

l'appel formé par : Monsieur [I] [O] né le 06 Janvier 1996 à [Localité 4] (72) Sans domicile fixe actuellement hospitalisé à l'EPSM de la Sarthe Non comparant ayant pour avocat Me Estelle ABLAIN

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20192597

Appel

31 décembre 2019

31 décembre 2019

suivants : - copie du CRH de rythmologie (du 01/10 au 10/10/2018) ; - copie de la réunion multidisciplinaire concernant le décès de la patiente qui s’est tenue le 18/10/2019 ; - copie du CRO de l’ablation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886bd

Appel

22 septembre 2006

22 septembre 2006

troubles psychologiques dont souffre actuellement A'cha X... et lesdites interventions, notamment pas de lien avec l'usage d'un treillis de matériau résorbable posé lors de la dernière opération d'ablation

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01482_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

B C, qui aurait de surcroît abaissé son masque pour lui éternuer au visage, en indiquant espérer le contaminer avec le virus de la Covid-19, ainsi que, en langues française et arabe par M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC03454_20220518

Admin. Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

militaires de Nancy du 10 juillet 2019 ; 2°) d'annuler la décision de rejet du ministre de la défense du 21 juillet 2016 ; 3°) de fixer à 20 % son taux d'invalidité résultant des séquelles de l'ablation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b308

Appel

13 février 2008

13 février 2008

lié aux graves accusations portées à son encontre dans le cadre de la procédure d'instruction, et qui relevait de sa seule volonté, et relève qu'il ne résulte pas du certificat médical produit que l'ablation

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5ffc7ea68f55e255f3f43979

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

d'une partie de la bandelette TVT), - du 8 septembre au 9 septembre 2010, à la clinique de la Casamance (8 septembre 2010': ablation de nouvelles lithiases vésicales et de résection d'un fragment de

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf4fcdc6046d478777fb

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

décembre 2020 a été correctement évalué ; -débouté les parties de leurs demandes autres, plus amples ou contraires ; -condamné la société aux dépens ; STATUANT A NOUVEAU : A TITRE PRINCIPAL : -d'abaisser

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE02583_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd8513a

Appel

2 novembre 1999

2 novembre 1999

Y... à payer à sa patiente une somme de 48.000 F à titre de dommages et intérêts outre les frais et honoraires qui seront exposés à l'occasion de l'ablation du drain et 5.000 F au titre de l'article 700

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02399_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

De retour à son domicile le 4 novembre 2010, la patiente a été convoquée le 15 novembre suivant afin de procéder à l'ablation de la sonde urinaire.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX01236_20230908

Admin. Appel

8 septembre 2023

8 septembre 2023

L'ablation du matériel le 14 novembre 2016 a permis de constater une infection au staphylococcus capitis et une métallose.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8f1

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Le 15 juin 1998, ce chirurgien réalisait l'ablation du clou centromédullaire de la mèche par trépanation, un nouvel enclouage et le nettoyage de la zone.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e607

Appel

8 août 2011

8 août 2011

née le 02 Juillet 1964 à LAARI NAFAE OULED ABDAIM MAROC ... 42100 SAINT-ETIENNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Solange VIALLARD-VALEZY, avocat au barreau de

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CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecc2

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Il est ainsi soutenu que l'état de santé de la victime s'est aggravé du fait de l'ablation du matériel d'ostéosynthèse, à savoir un clou médullaire type Gross-Kempf (GK), placé antérieurement en raison

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE00510_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20134357

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

dossier médical détenu par le service de chirurgie digestive et hépato-billio-pancréatique de l'hôpital de la Pitié- Salpêtrière, relatif à son hospitalisation du 21 septembre au 8 octobre 2010 pour l'ablation

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23VE00764_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mademoiselle Martine Xc/Monsieur Michel Y

6253ccf5bd3db21cbdd91d66

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Le docteur Y...a procédé à l'intervention prévue le 18 août 1989, et au vu des constatations faites lors de celle-ci, a pratiqué également l'ablation de la glande thyroïde de la patiente.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00009_20221031

Admin. Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

de la fistule en juillet 2016 s'avérait un geste chirurgical inadapté, alors que l'ablation du matériel aurait pu éviter l'amputation ; il n'a pas contesté cette faute ; - le CHU ne s'était pas opposé

Source officielle