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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dac1
28 mars 2011
28 mars 2011
Ahmed X...
Source officiellePôle 2 - Chambre 11
5fdbd9b46f0be0b8e80e96dc
23 janvier 2019
23 janvier 2019
Ahmed B... enregistrée sous le numéro 19/00340,déclarant le recours de M. Ahmed B... recevable, disant n'y avoir lieu à statuer sur la requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eb04
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Ahmed X..., née Khadija Y..., le 11 juillet 2011, ses frères et fils de M. Ahmed X..., Miloud X... et Rachid X..., les 1er et 11 août 2011, ses soeurs et filles de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ccb
18 juillet 2017
18 juillet 2017
BACOU, greffier, avons entendu: Ahmed X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd9271c
22 septembre 2015
22 septembre 2015
MARTY, greffier, avons entendu: Ahmed Z... - assisté de Me Florence GRAND, avocat commis d'office - avec le concours de A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb56bd3db21cbdd8d566
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Par conclusions en réponse signifiées le 27 août 2010, Ahmed Z... demande quant à lui la confirmation pure et simple du jugement entrepris.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913d2
7 avril 2014
7 avril 2014
Ahmed X... C/ Mme Fatima Y... R. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6e8
21 septembre 2011
21 septembre 2011
C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE 15/ 17 RUE SAINT JOSEPH COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Ahmed X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e665
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Ahmed X... et Séverine Y... ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Hicham né le 28 octobre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93351
2 juin 2016
2 juin 2016
X... fait valoir, dans son acte d'appel, les arguments suivants : - Ahmed X... bénéficie de garanties de représentation et doit être assigné à résidence.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92270
10 avril 2015
10 avril 2015
au barreau de PARIS, toque : D1697 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 038099 du 20/ 08/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIME Monsieur Ahmed
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396e
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Représentant : Me Jacques BELOT de la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur Ahmed X... ...
Source officielle8e Chambre C
5fdc36e0eafdaa5aac389eea
13 décembre 2018
13 décembre 2018
APPELANT Monsieur Ahmed X... né le [...] à TLEMCEM (ALGÉRIE), demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2fa
21 février 2008
21 février 2008
Ahmed né le 1er janvier 1938 à DOUAR MAKKOUN (MAROC), fils de Bogarine et de Y... Yamina, de nationalité marocaine, marié, retraite, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a42d
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Ahmed dit Y... Ahmed né le 30 Décembre 1963 à ORAN (ALGERIE) Fils de X... Mohamed et de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89691
28 novembre 2006
28 novembre 2006
PARTIES EN CAUSE : APPELANT Ahmed X... ... 41200 ROMORANTIN Représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour Assisté de Me Anne-Laure VERY, avocat au barreau d'ORLEANS (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9af
19 mai 2008
19 mai 2008
cette qualité audit siège La Source Villarobret BP 62 05002 GAP Représentée par Me BARRAUT de la SCP ANDRE DERUE- JACQUES BARTHELEMY & ASSOCIES (avocats au barreau de LYON) INTIME : Monsieur Ahmed
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c440
9 avril 2008
9 avril 2008
Ahmed et X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2f5d0c7dd80c1cf3c4d2
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Ahmed à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf80
24 juin 2008
24 juin 2008
Ahmed X... : Attendu que M.
Source officiellePage 2 sur 48