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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92da2
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Tunisie) ... 75010 PARIS représenté par Me Linda KEBIR, avocat au barreau de PARIS, toque : C1129 INTIMEES SAS M CHARRAIRE 24-26, quai Jules Guesde 94400 VITRY SUR SEINE représentée par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e0
18 février 2008
18 février 2008
de REIMS INTIMES : Monsieur D..., Eugène, René Z... ... 51800 SAINTE MENEHOULD Madame E..., Maire, Laure F... épouse Z... ... 51800 SAINTE MENEHOULD Comparant, concluant par la SCP GENET
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67f4adb876ec6bab6dfbac5f
7 avril 2025
7 avril 2025
gauche partir, même s'il ne portait rien et ne s'est pas cogné le genou.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6867638ea9510a2e90cf2510
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Soulignant que le genou droit n'est pas concerné par l'accident, elle affirme que les arrêts de travail prescrits à compter du 30 août 2019 concernaient une chirurgie du genou droit de M.
Source officielle1ère chambre sociale
6789f8ad482fcecad732ff8b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[O] indiquant avoir reçu un coup de tête au front côté gauche et un coup de genou dans l'abdomen quand M. [W] a chuté sur lui, M.
Source officielleChambre Sécurité sociale
6360c5323c369c7f74996d11
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[O] [N] [Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2022/003492 du 10/08/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représentée par Me Alain
Source officielleChambre sociale
62da3e652eb797effb070425
21 juillet 2022
21 juillet 2022
de l'employeur «'quant au siège des lésions, à savoir le genou droit, dans la mesure où c'est le genou gauche qui se trouve du côté de la porte.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65449d4cc71a6a83181c8de8
2 novembre 2023
2 novembre 2023
D'après le rapport du docteur [G] du 21 décembre 2021, l'assuré présente une arthrose tri comportementale évoluée du genou gauche qui devait faire l'objet d'une mise en place d'une prothèse totale du genou
Source officielleChambre sociale
63577c9821f86b05a77f6ed3
6 octobre 2022
6 octobre 2022
En effet, à 5H20 passage de l'ADS [T] au portique avec une genouillère en dessous du pantalon : déclenchement de l'alarme au niveau du genou.
Source officielleChambre 1-6
60136537a8060bb2d34bd691
28 janvier 2021
28 janvier 2021
[H] n'ait pas fait immédiatement état de douleurs aux genoux en présence de M. [X].
Source officielle5e chambre Pole social
662b43cffe25450008314970
25 avril 2024
25 avril 2024
Elle s'est levée de sa chaise et s'est tordu le genou', accompagné de réserves ' aucun témoin, circonstances de torsion du genou non claires' Le certificat médical initial établi le 1er avril 2022 par
Source officielleChambre 4-8a
68ef2dc78a85971c3ac2012e
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[H] [R] était en train de faire le nettoyage de la salle et alors qu'il allait chercher des produits en allant dehors il aurait marché dans un trou et serait tombé.
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2be24ceec1d00d9058
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Subluxation du corps méniscal avec fisuration de la corne postérieure du ménisque du genou G.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2dd
31 mars 2008
31 mars 2008
Par jugement en date du 2 mai 2007, le tribunal de Grande Instance de Périgueux a : - dit que l'enfant Aline née le 13 février 2004 a pour père Monsieur Alain X... ; - dit n'y avoir lieu à modification
Source officielleChambre sociale
631c2b34bd7923fcb00afab8
8 septembre 2022
8 septembre 2022
déclenchée lors d'un AVP (le 25 novembre 2016) avec choc sur le tableau de bord sur le genou droit ».
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89096
13 mars 2007
13 mars 2007
son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis,11 Route de Tremblay-93420 VILLEPINTE représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée de Me Alain
Source officielleChambre Sociale
651fa5c1c601f083189919ad
5 octobre 2023
5 octobre 2023
un jour venir les buter et finir comme son frère en prison ; à force de discussion, le salarié s'est calmé, précisant qu'il était syndiqué, qu'il allait écrire au préfet, qu'il n'allait pas en rester
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929e6
5 novembre 2015
5 novembre 2015
née le 13 janvier 1955 au Maroc ... 75020 PARIS représentée par Me Alain MONKAM, avocat au barreau de PARIS, toque : W12 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 011090 du 27/ 03
Source officielleChambre sociale
6352379c8c924eadffcc49f0
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Sans rapporter de fait accidentel il aurait ressenti une douleur dans le genou gauche. ...lettre de réserves en annexe ».
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162b8ddefb73d2e55750fb6
18 avril 2013
18 avril 2013
de COUTANCES-AVRANCHES dossier déposé INTIMEE SAS PROCEDES ROLLAND PIGEON - PRP [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SCP FISSELIER en la personne de Me Alain
Source officiellePage 2 sur 22