[D] [Y] alias [I] [S] conclut à la méconnaissance de ses droits fondamentaux dès lors qu'il est hébergé de manière stable chez sa compagne et sollicite son assignation à résidence judiciaire.

La société Alci a émis une facture d'un montant de 38.400 euros en date du 15 octobre 2018.

, avocat substituant Maître VAL, avocat, conseil des mineurs Stevens, Alisée, Bryan X... ; Monsieur le Président a été entendu en son rapport ; Monsieur X... a été entendu en ses explications ; Maître

entendu : - Maître Wiyao KAO en sa plaidoirie, - Monsieur [Y] [F] alias [R] [M] en ses observations, ayant eu la parole en dernier ; AVONS RENDU ce jour l'ordonnance publique et réputée contradictoire

Après avoir entendu : - Maître Mélodie GASNER en sa plaidoirie, - Monsieur X se disant [S] [K] alias [J] [F] en ses observations, ayant eu la parole en dernier ; AVONS RENDU ce jour l'ordonnance

né le 29 Septembre 1979 à NOUMEA (98800) demeurant : sans adresse connue Non comparant, Mme Alice Y...

Prise en la personne de Maître S... N..., ès qualité de liquidateur judiciaire de la SARL Alice [...] [...]

Le rapport de Mme Alice Minet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

C.P ORIGINE : Décision du Conseil de Prud'hommes d'ALENCON en date du 06 Septembre 2005 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 23 FEVRIER 2007 APPELANTE : Madame Alice

Toutefois, l'absence de procédure diligentée à l'endroit de la SCI Alice est sans influence sur la régularité de l'imposition de M.

Alice Z... ... 44000 NANTES non comparante, représentée par Me Marie-cécile BEAUPERIN, avocat au barreau de NANTES *** Maître Alice Z..., avocate au barreau de Nantes, est intervenue au soutien

[Y] [H] alias [L] [Z] qui a été entendu en sa plaidoirie ; MOTIFS Monsieur [Y] [H] alias [L] [Z] a été condamné le 26 novembre 2021 par la Cour d'appel d'Aix en Provence à la peine complémentaire

C/ Melle Aline X... ASSOCIATION TUTELAIRE D'ILLE ET VILAINE Mme Y...

Madame Alice X... a fait appel dans les formes de la matière gracieuse des articles 950 et suivants du nouveau code de procédure civile d'un jugement rendu le 25 novembre 2005 par le tribunal de grande

[Z] [X] alias [H] qui a été entendue en sa plaidoirie ; MOTIFS Monsieur [Z] [X] alias [H] a reçu notification le 14 septembre 2023 d'un arrêté du Préfet de l'Hérault du 13 septembre 2023 lui faisant

présence de Me Jean Faustin KAMDEM, avocat de Monsieur [D] [O] [I] Alias [L], qui a été entendu en sa plaidoirie ; MOTIFS Monsieur [D] [O] [I] alias [L] a reçu notification le 16 juillet 2023 d'un

[T] [N] alias [S] [N]; * Dit que la mesure de rétention prendra fin à l'expiration d'un délai de 28 jours à compter du 06 avril 2023 à 15h 52, Vu l'appel de cette ordonnance interjeté par M.

Hubert X...pour conduire sa fille Alice à son activité de danse bretonne, qu'elle affectionne particulièrement, et qui se déroule le samedi matin.