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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 2 - Chambre 2
60345d13f96dbe4c1fa116a2
15 décembre 2016
15 décembre 2016
en ce qu'il a rejeté le recours en garantie du CMC Ambroise Paré à l'encontre du docteur [P], Statuant à nouveau, -juger que le CMC Ambroise Paré sera intégralement relevé et garanti de toute condamnation
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61629f8035a5d4e0c2ddca80
21 octobre 2011
21 octobre 2011
La société La Redoute a appelé en garantie son fournisseur, la société de droit italien Ambrosi S.R.L. (ci-après la société Ambrosi S.R.L.). Cette procédure a abouti au jugement entrepris.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01327_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions de la commune de Boulogne-Billancourt et de la SCI Ambroise Croizat sur le fondement des mêmes dispositions.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9245f
12 mars 2015
12 mars 2015
DELAGE ET CIE C/ Ambroise Y..., Patricia X... --------------------------- Rendue publiquement le douze mars deux mille quinze par M.
Source officielleChambre 1-7
695cd1f575782d5f06f239bf
5 janvier 2026
5 janvier 2026
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/14684 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPNRW Chambre 1-7 Ordonnance n° 2026/M9 Mme [D] [U] Représentant : Me Ambroise MALINCONI
Source officielleChambre sociale
633fc399e633183e2ee17cca
4 octobre 2022
4 octobre 2022
La SARL Ambroise source (la société) a lié incident.
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA00601_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Par suite, le département du Nord n'est pas fondé à soutenir que l'appel de l'association Ambroise Paré était tardif. Sur la régularité de l'ordonnance attaquée : 5.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921b1
24 mars 2015
24 mars 2015
00664 ARRÊT DU 24 Mars 2015 APPELANTE : Madame Nathalie X... ... 32260 SEISSAN non comparante-représentée par Maître Isabelle ANDRIVON, avocat au barreau du MANS INTIMEE : LA SA AMBROISE
Source officielle4eme Chambre Section 2
6879d5ea2db7cac9e5eb48b0
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Condamner la clinique Ambroise Paré à verser à Mme [C] la somme de 30 000 euros au titre de l'exécution déloyale de son contrat de travail.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
64a7b00a3bcaf505db696621
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[F] [I] a été admis à la clinique Ambroise Paré pour une médiatinoscopie réalisée par le Docteur [E].
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdd07551edd077164982a86
19 octobre 2018
19 octobre 2018
Le tableau d'amortissement joint à la présente offre de prêt a été établi sur la base de ce même taux de change.
Source officielleChambre 1-6
5ffc7ea68f55e255f3f43979
7 janvier 2021
7 janvier 2021
[F], de l'ONIAM et de l'Hôpital Européen Ambroise Paré.
Source officielle13e chambre
5fdb48547a85a1263913263c
26 mars 2019
26 mars 2019
mutuel de [Localité 1] (le Crédit agricole) a consenti à la SARL [R] un prêt d'un montant de 150 000 euros avec un taux d'intérêt annuel révisable de 3,85% pour une durée de 60 mois avec un différé d'amortissement
Source officielle10e Chambre
5fdd58d6b8de4301bc063f5b
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Société HÔPITAL EUROPEEN Société HÔPITAL AMBROISE PARE Société CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHÔNE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Farid Z...
Source officielle1ère Chambre
S.A.R.L. L'ATELIER DE L'AMBROISIEc/S.A
651d0336fe8d588318c1afeb
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Vu la déclaration formalisée par le RPVA le 6 août 2021 par le conseil de la SARL L'ATELIER DE L'AMBROISIE, interjetant appel du jugement susmentionné.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69e0735ecdc6046d47694d62
15 avril 2026
15 avril 2026
d'amortissement, - ordonné à M.
Source officielleAvis
CADA:20190279
31 décembre 2019
31 décembre 2019
novembre 1985, le 27 mars 1986, et le 25 janvier 1991 ; 2) le rapport circonstancié relatant le bris de ses dents ; 3) le rapport de son hospitalisation en médecine B psychiatrie à l'hôpital militaire Ambroise
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a8
29 février 2012
29 février 2012
24 décembre 1970, il a été procédé au partage des biens dépendant des successions de Pierre Augustin X... et son épouse, qui sont les parents d'Ambroise ; Qu'Ambroise X... a été alloti de la parcelle
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01319_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Raisinières une autorisation pour la construction d’un parc éolien, composé de quatre machines, d’une hauteur de 180 mètres, et de deux postes de livraison sur le territoire de la commune de Saint-Ambroix
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc30
22 juin 2012
22 juin 2012
APPELANTE : Madame Danielle Ambroise X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Catherine MARCELINE de la SELARL MARCELINE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIME :
Source officiellePage 2 sur 66
TACOS HOUSE ST AMBROIX
28/08/2025
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SCI DE ST AMBROIX
17/12/2024
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BP ST AMBROIX
10/10/2024
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TACOS HOUSE ST AMBROIX
12/09/2024
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SCI ST AMBROIX
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
16/01/2024
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