L'ANDI C/ [P] [D] S.C.P. [Y] [O] & A.

Madame X, pour le Syndicat X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire d'Anzin

FAITS ET PROCÉDURE La Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole a le projet de réhabiliter une friche industrielle sur le territoire de la commune d'Anzin et a décidé de créer à cet effet la

la même année, la délivrance de certificats d'économie d'énergie, sous la référence 4694OB/29282 " testdifloantin ", pour des opérations d'économie d'énergies qu'elle a fait réaliser pour la société Antin

LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Vincent THOMAS Me Aurélien ANDINE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 17 Juillet 2025.

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la Société anonyme d'HLM Antin

Par jugement du 21 décembre 2000, le tribunal de commerce de LYON a désigné un expert avec notamment mission de déterminer la composition exacte des andains et du volume éventuel de la découverte, et de

Par jugement du 7 mai 2020, le conseil de prud'hommes de Tarbes a notamment': - condamné la société Céréalière d'Antin à payer à M.

[Adresse 1] (DÉPARTEMENT PLON), représentée par Me Olivier D'ANTIN de la SCP S.C.P d'ANTIN - BROSSOLLET - BAILLY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0336 - N° du dossier d'ARVOR Intimé : Monsieur

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 avril 2017, à la suite du refus opposé par le Directeur de la Société anonyme d'HLM ANTIN

Monsieur [M] lui dit qu'il doit avoir une angine son fils avait mal à la gorge. Monsieur [M] est parti de son domicile avec de la fièvre pour venir travailler.

créances de 11 066 320,32 € et 457 905,15 € dans le cadre de la procédure collective ayant affecté la société BILS DEROO HOLDING, au titre d'un contrat de crédit bail immobilier consenti à la société ANZIN

Sur les demandes en paiement de la société Naos au titre de ses honoraires et commissions Chantier Andigné Concernant le chantier Andigné, la société Naos soutient que : La société Naos avait droit

[H] [V] de toutes ses demandes, ainsi que l' association Paroisse St Louis d'Antin. Il a laissé les dépens à la charge de M. [V] .

LES BRETONS DU PIC D'ANDAN représentée par ses dirigeants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 16] [Adresse 3] non représentée, S.E.L.A.R.L.

PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2009 No / 2009 Rôle No 07 / 13022 LE FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES TERRORISTES ET D'AUTRES INFRACTIONS C / Andine

.-49500 STE GEMMES D ANDIGNE Madame Marie-Noëlle Y... épouse X... ...-49500 STE GEMMES D ANDIGNE assistés de Me Patrick BEUCHER, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : LA S. A. R. L.

née le 05 Novembre 1966 à ANZIN (59410) demeurant ..., 59410 ANZIN bénéficie d'une aide juridictionnelle totale no 59178/ 002/ 2010/ 8047 représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour