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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89caa
29 janvier 2008
29 janvier 2008
DALLET PROUZERGUE BARRIERE DELPY CROUZET BOUCHERAT ------------------ ARRÊT no93/2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition
Source officielle5e chambre civile
603edcae749a5e4934815103
2 mars 2021
2 mars 2021
de ce bouchon. ».
Source officielleChambre A - Civile
65bb44c61712fc000885e7b9
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ANCEL et la SELAFA MJA représentée par Me Valérie LELOUP-THOMAS [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Madeleine De VALBRAY substituant Me Dominique BOUCHERON de la SELARL DOMINIQUE BOUCHERON
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d6
26 mars 2015
26 mars 2015
.-19270 SAINTE FEREOLE représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES Madame Jeannine Y...
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a0714d0451e8318d0ec8d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Au cours de l'année 2007, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9107e
10 décembre 2013
10 décembre 2013
représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Marie-Laure LEMASSON, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b05
7 octobre 2014
7 octobre 2014
A demande de modification des mesures provisoires-divorce Grosse délivrée à Me BOUCHERLE et Me VALIERE-VIALEIX, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 07
Source officielle8ème chambre
62c67c4fca9bf263790307f6
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Il en a été de même de la SASU LE BOUCHON.
Source officielle1ère Chambre
668e2571fcf93851fdd64833
9 juillet 2024
9 juillet 2024
et de 54.000 euros HT pour les années suivantes, réévalué chaque année en fonction de la variation de l'indice national du coût de la construction.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eaf5
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917a9
12 juin 2014
12 juin 2014
.-87370 LAURIERE représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES Madame Marcelle A... veuve Y... de
Source officielle1ère Chambre
668e2578fcf93851fdd6489b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
DE LA RIVIERE [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Maître Anne JEAN de la SCP TEILLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET : S.A.
Source officielle2ème chambre sociale
6628a173b2cb67000826a4d3
18 avril 2024
18 avril 2024
Sur l'absence de mise en oeuvre des mesures nécessaires : Mme [L] prétend que la société [13] ne lui a fourni aucune protection auditive individuelle avant les dix dernières années et que les bouchons
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4b2
24 janvier 2011
24 janvier 2011
né le 13 Novembre 1976 à ST CHAMOND (42400) ... 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Françoise BOUTHIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b457
29 avril 2008
29 avril 2008
APPELANTE : La Société GMA LIMITED 3 Belle Lanc GIBRALTAR prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistée de Me Anne-Victoria
Source officielleChambre commerciale
69f19a89cdc6046d47edeae6
28 avril 2026
28 avril 2026
Les bouteilles étaient équipées de bouchons en tête de liège fournis par la S.A.S. Amorim France. La mise en bouteille a eu lieu entre le 26 et le 30 août 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92984
2 novembre 2015
2 novembre 2015
représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES substitué à l'audience par Me BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93080
17 mars 2016
17 mars 2016
BOUCHERLE.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6360c5523c369c7f74996da8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
de la SCP LORMAIL BOUCHERON, avocat au barreau de l'ESSONNE Monsieur [B] [Y] né le 09 août 1962 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Virginie LORMAIL BOUCHERON de la SCP
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3175e2fbe7c90043810
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Cependant, à propos de cette commande, le gérant de la société grossiste n'a fait qu'émettre une interrogation au sujet d'un éventuel problème de bouchon.
Source officiellePage 2 sur 27