Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre B
615e0d7ac25a97f0381f4d85
22 mai 2014
22 mai 2014
La SCI MAURALI qui succombe supportera la charge des dépens.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00575_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Le rapport de Mme Anne-Gaëlle Mauclair, première conseillère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01154_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédures contentieuses antérieures : La société Mauffrey Transport et Manutention a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de prononcer la décharge des rappels
Source officielleSociale D salle 3
67592de94f06387a26ce76ce
18 octobre 2024
18 octobre 2024
- Condamné la société MAUFFREY à lui verser la somme de 500 € sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile, - Laissé les dépens éventuels à la charge de la société MAUFFREY FLANDRES
Source officielle1ère Chambre
61627eb138d18b7ebf63d375
19 novembre 2013
19 novembre 2013
[H] [Y] [F] Société SCM MAUROIS C/ M.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
63be638613ef607c90ab6527
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[H] aux entiers dépens, qui seront distraits au profit de Maître Madfai-Gallina. L'appelante fait valoir qu'elle a réglé pour le compte de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03651_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Le rapport de Mme Anne-Gaëlle Mauclair, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY03248_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente-assesseure, Mme Gabrielle Maubon, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01596_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 14 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Monique Mehl-Schouder, présidente de chambre, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente assesseure, Mme Claire Burnichon, première
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00834_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Mme Anne-Gaëlle Mauclair, première conseillère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY00990_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Mme Mauclair, présidente assesseure, a été désignée pour statuer dans le cadre des 1° à 7° de l’article R. 222-1 du code de justice administrative par décision du président de la cour du 1er novembre 2025
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02019_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 17 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Claire Burnichon, première conseillère, Mme Gabrielle Maubon
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01166_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Mauclair, présidente-assesseure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00078_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne-Gaëlle Mauclair, première conseiller ; - les conclusions de Mme G E - Terrade, rapporteure publique ; - les observations
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01067_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente-assesseure, Mme Gabrielle Maubon, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03666_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Délibéré après l'audience du 13 février 2024 à laquelle siégeaient : Mme Monique Mehl-Schouder, présidente chambre, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, première conseillère, Mme Claire Burnichon, première
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02850_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Délibéré après l'audience du 30 janvier 2024 à laquelle siégeaient : Mme Monique Mehl-Schouder, présidente de chambre, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, première conseillère, Mme Claire Burnichon, première
Source officielleChambre civile 1-7
69f979dfcdc6046d47a1009b
4 mai 2026
4 mai 2026
26/02981 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X3AF Du 04 MAI 2026 ORDONNANCE LE QUATRE MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Carole MAURAT
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02280_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Mme Mauclair, présidente assesseure, a été désignée pour statuer dans le cadre des 1° à 7° de l’article R. 222-1 du code de justice administrative par décision du président de la cour du 1er novembre 2025
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY02567_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Mme Mauclair, présidente assesseure, a été désignée pour statuer dans le cadre des 1° à 7° de l’article R. 222-1 du code de justice administrative par décision du président de la cour du 1er novembre 2025
Source officiellePage 2 sur 28