Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
644229edd2fa6fd0f804048b
20 avril 2023
20 avril 2023
Lyon sous le n°910 371 954, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 11] Représentée par Me Anne
Source officielle2e chambre 3e section
60333092305a45a19dd825ab
7 septembre 2017
7 septembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne CARON-DEGLISE, Président, Madame Anne MOLINA, Conseiller, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616290d3e498f0b428bb8374
26 septembre 2013
26 septembre 2013
[V] [L] épouse [Y] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : la SCP GALLAND - VIGNES (Me Marie-Catherine VIGNES), avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée de : Me Joseph SAVELLI
Source officielleChambre civile Section 2
68b7cf0359b0abd74ffe72db
8 octobre 2024
8 octobre 2024
le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son directeur général, demeurant et domicilié audit siège ès qualités, prise en sa qualité d'assureur dommages-ouvrage assistée de Me Laure anne
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9140c
9 avril 2014
9 avril 2014
né le 01 Juin 1938 à VILLEFRANCHE SUR MER (06230) ... 06400 CANNES ayant pour avocat Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Anna-Marinette X...
Source officielleChambre civile Section 1
65b20a30c4cf860008dff371
24 janvier 2024
24 janvier 2024
la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Jean-Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Joseph SAVELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e826
26 octobre 2011
26 octobre 2011
représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Maître Jean Pierre Y...
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fdcbbd03a05db965164
5 juillet 2023
5 juillet 2023
SICAB agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux [Adresse 26] [Localité 5] Représentée par Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau d'AJACCIO S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b43
26 décembre 2001
26 décembre 2001
B..., Substitut Général, en ses réquisitions Maître SAVELLI, substituant Me SEATELLI, en ses observations sommaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90148
16 janvier 2013
16 janvier 2013
Le 24 novembre 2007, Jean-Michel X... est décédé, laissant pour recueillir sa succession son épouse, Pola Y..., et ses quatre enfants : Anne-Marie, Jean-François, Emmanuel et Christian.
Source officielleChambre civile Section 1
64379d8b9477fe04f5cc6357
12 avril 2023
12 avril 2023
défaillante Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Joseph SAVELLI
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8973e
7 septembre 2007
7 septembre 2007
vice de consentement ; Considérant par ailleurs que, Monsieur X... a apposé sa signature dans la convention d'ouverture de compte immédiatement sous la mention suivante : "Le titulaire du Compte SATELLIS
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6162fdf43ebbdffcbea6aa63
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Spacio Temporelle « La Savolière ».
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03099_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Savelli, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bastia
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd937aa
30 novembre 2016
30 novembre 2016
née le 03 Mai 1926 à BASTELICA (20119) ... 20000 AJACCIO assistée de Me Anne Marie LEANDRI de la SCP LEANDRI LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMES : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd934a0
31 août 2016
31 août 2016
né le 30 Octobre 1920 à PARIS (75000) ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Antoine Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Pascale MELONI,
Source officielleChambre sociale
64534c7d37f394d0f8f6653b
3 mai 2023
3 mai 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : TROIS MAI DEUX MILLE VINGT TROIS APPELANT : Monsieur [A] [Y] [Z] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Joseph SAVELLI
Source officielleService des Référés
68e8964ff14914fb075ebdd1
8 octobre 2025
8 octobre 2025
/10/2019 : - rejeté les fins de non-recevoir tirées de la prescription et de l'autorité de la chose jugée ; - condamné la société Sodimas à commander et faire exécuter les travaux par la société Savel
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910bd
12 février 2014
12 février 2014
né le 11 Août 1958 à SALON DE PROVENCE (13300) ... ... 20200 BASTIA assisté de Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Mme Carole Y...épouse Z... ... 13006 MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9349e
31 août 2016
31 août 2016
Charles X... ... 13500 MARTIGUES ayant pour avocat Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Mme Antoinette Valérie Y...veuve Z...
Source officiellePage 2 sur 28