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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
603203d82566e43bdcdb9717
17 mai 2018
17 mai 2018
2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/07732 APPELANT Monsieur [T] [F] Né le [Date naissance 1] 1933 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et assisté de Me Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63cb93009c02507c9078de0d
20 janvier 2023
20 janvier 2023
au barreaude LILLE et PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En l'absence d'opposition des parties, l'affaire s'est tenue en juge rapporteur le 17 Novembre 2022, en audience publique,devant Mme Marie-Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67947fd18ab253a8400fb1fb
24 janvier 2025
24 janvier 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb6f
20 octobre 2008
20 octobre 2008
POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 46 Avenue Félix Viallet 38031 GRENOBLE CEDEX 1 représentée par la SCP JEAN CALAS
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fa
9 avril 2014
9 avril 2014
Christian Z...une parcelle de terrain à bâtir sur la commune de Bonifacio, lieudit Pasciale Vecchio, Cala Longa, cadastrée section N numéro 920 d'une contenance de 60 ares.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603504a827f65c31c9856f2b
1 juillet 2016
1 juillet 2016
général : S 15/01896 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 Janvier 2015 par le Conseil de prud'hommes de BOBIGNY - RG n° 08/04083 APPELANTE SAS KDI [Adresse 1] représentée par Me Anne
Source officielleChambre civile
65a0ec4a5bbe450008b2ce6e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
d'une décision rendue le 17 JUIN 2022 par le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BRIVE LA GAILLARDE ET : Madame [W] [K] [D] née le 18 Décembre 1997 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sophie
Source officielleChambre 1-2
6789fa580c7dc206c9eb7f59
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Angélique NETO, Présidente Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseillère Mme Florence PERRAUT, Conseillère
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312de9a4bcd46bcddb12a
24 juillet 2025
24 juillet 2025
dire droit - renvoi à l'audience du 16 décembre 2025 à 9 heures Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Hélène JANOUEIX de l'AARPI MONTESQUIEU AVOCATS, avocat au barreau de LIBOURNE Me Anne
Source officielleChambre A - Commerciale
677e184725a73d43aa4ae14b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[V] [R] représentant en France d'une socièté étrangère, domicilié en cette qualité audit établissement [Adresse 5] [Adresse 5] (POLOGNE) Représentée par Me Anne sophie FINOCCHIARO de la SELAS FIDAL
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
64a6608cbbd03a05db9653d0
5 juillet 2023
5 juillet 2023
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 6 ARRET DU 05 juillet 2023 (n° 2023/ , 11 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/07962 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CALAX
Source officielle11e chambre
62873391c1d4e9057d61308b
19 mai 2022
19 mai 2022
RIVIERE, Après avoir accompli plusieurs missions en qualité d'intérimaire auprès de la SA Indigo Park au cours de l'année 2013, M.
Source officielleChambre Commerciale
65321b8c9e4ea48318f5b110
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[A] recherche également la responsabilité du département du Cantal à partir de l'année 1983, suite à la mise en 'uvre des lois de décentralisation.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6440d81ee704a005d1ed70c5
19 avril 2023
19 avril 2023
par Me Thomas FILIOL DE RAIMOND, avocat au barreau de PARIS, toque: D0548 INTIMES Madame [U], [L], [T] [X] née le 18 Juillet 1944 à [Localité 12] [Adresse 7] représentée par Me Céline CADARS
Source officielleChambre A - Commerciale
679b1a8438d42752285cff4b
28 janvier 2025
28 janvier 2025
au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Catherine CORBEL, présidente de chambre et par Sophie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fd9aa3842cf9c9e83d01355
13 décembre 2019
13 décembre 2019
avocat au barreau de LYON, DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Octobre 2019 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Olivier GOURSAUD, Président Natacha LAVILLE, Conseiller Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
633fc34de633183e2ee17af9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
RCS de Paris sous le numéro 527 552'772 Dont le siège social est au [Adresse 1] Élisant toutes domicile au cabinet de la SCP GRAPPOTTE-BÉNÉTREAU [Adresse 10] [Localité 12] Représentées par Me Anne
Source officiellePage 2 sur 2