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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925cd
30 juin 2015
30 juin 2015
Anthony X... le 21 juin 2011 puis, à nouveau, le 26 juin 2011, date à laquelle elle indique avoir contacté par téléphone M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e6c
23 février 2021
23 février 2021
Elle précise qu'il n'y a eu qu'une prise de contact, que Me [H] [T] ne lui a demandé aucune pièce, qu'elle n'a fait aucune formalité. Elle conteste avoir reçu les courriels de Me [H] [T].
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b30
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Monsieur le substitut général a requis le maintien des soins dans le cadre de l'hospitalisation sous contrainte.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec8a
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Anthony Y... C/ Mme Annie Marie Louise Z... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d59
27 octobre 2005
27 octobre 2005
Anthony X... Jacky C/ Y... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c04a
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Monsieur Anthony Z... justifie d'un préjudice important au titre de la rupture du contrat de travail au regard des circonstances de celle-ci et de ses conséquences puisqu'après une longue période sans
Source officielleCour d'Appel
6253cb98bd3db21cbdd8ddb3
2 mai 2011
2 mai 2011
Des relations ayant existé entre Pierre X... et Laetitia Y... est né un enfant, Anthony, le 2 mars 2002, reconnu par ses deux parents.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00937_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Anthony Goumault, Mme H C et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91710
3 avril 2014
3 avril 2014
Anthony ...
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f1
26 juillet 2018
26 juillet 2018
Ordonnance n° 53 --------------------------- 26 Juillet 2018 --------------------------- No RG 18/00054 --------------------------- Anthony X...
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
é intentée par euxc/Maître Z
5fdd642f7597f00d4a4ce519
17 mai 2018
17 mai 2018
Comparant en personne, ET Monsieur Anthony Y... [...] Non comparant, représenté par M. Stéphane Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901c9
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Suivant contrat de travail à durée indéterminée du 1er juin 2000, elle a embauché M. Anthony X... en qualité d'opérateur de production.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd97
5 mai 2011
5 mai 2011
Jessica Y... et Franck X... ont contracté mariage le 16 septembre1995 à Wattrelos. Un enfant est issu de cette union : - Anthony né le 13 juillet 1996.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6789f3c8c2a5bdff97030070
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La SCI Anthony est bien munie d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible, à savoir un contrat de bail notarié.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5c
5 octobre 2017
5 octobre 2017
C/ Anthony Y..., Jérôme Z..., Guillaume A..., Asmae B...épouse A... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901e2
30 janvier 2013
30 janvier 2013
* * * Jean Michel X...et Hanouchka Y... ont contracté mariage à LACRAU (VAR) le 30 juin 1990, contrat de mariage reçu par Maître B..., notaire à BARJOLS (VAR) le 23 mai 1990.
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8deb2
23 mai 2011
23 mai 2011
Anthony Y...
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a24d40b8f5486fedd9b8
10 avril 2025
10 avril 2025
Il a également tenu compte des possibilités de la personne et de l'incidence que peuvent avoir sur elles les séquelles constatées.
Source officielleChambre 3 A
64364c9c29c3df04f589a45b
11 avril 2023
11 avril 2023
Pour autant, il est constant que le contrat de prêt notarié du 29 mars 2019, reçu par M° [F] [A], fondant les poursuites,a été conclu entre d'une part, la société ADS et, d'autre part, la Caisse de crédit
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fae4
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Elle conteste par ailleurs les conditions dans lesquelles Anthony aurait été remis à son père.
Source officiellePage 2 sur 44