CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
615e0e1dc25a97f0381f5256
27 novembre 2014
L'ARIF des CEMEA est structurée depuis 2012, outre la direction associative qui englobe la mission école, en deux pôles 'le pôle animation ' et ' le pôle travail social ' qui comprennent chacun un centre
4ème chambre
DCA_23TL01652_20251023
23 octobre 2025
Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Monflier, représentant l’association ARFA-Parc Montcalm.
1ère chambre
DCA_25PA02113_20251211
11 décembre 2025
A..., représenté par Me Arifa, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2500141 du 26 mars 2025 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l’arrêté du 4 décembre 2024 par lequel le
DCA_23TL01648_20251023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’association des riverains de la rue de Fontcouverte et des rues adjacentes, et pour la préservation du parc Montcalm (ARFA-Parc Montcalm
Pôle 4 - Chambre 1
69e31472cdc6046d47a7a5ea
17 avril 2026
JUGER que la société Arias Notaires, qui a assisté Mme et M.
Juge des référés
ORCA_25PA05744_20260323
23 mars 2026
A..., représenté par Me Arifa, demande à la cour : d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Paris du 29 septembre 2025 ; d’annuler l’arrêté du 2 janvier 2025 du préfet de police ; d’
ORCA_25PA05810_20260127
27 janvier 2026
A..., représenté par Me Arifa, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2512068/3-2 du 23 octobre 2025 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d’annuler l’arrêté du 2 avril 2025 du préfet
ORCA_26PA00001_20260223
23 février 2026
A..., représenté par Me Arifa, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2521709 du 19 novembre 2025 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l’annulation de
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01093_20230925
25 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 juin 2023, Mme B, représentée par Me Asif Arif, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet
Cour d'Appel
CE DE REFERE 7 Juin 2011 SARL SOCIETE NOUVELLE BEAUMONTc/Maître Philippe X
6253cbb4bd3db21cbdd8e093
7 juin 2011
Elle soutient en effet qu'elle a intenté une procédure contre les sociétés ROLLY et ARIKA en restitution de ses machines de production sous astreinte et que dès leur récupération elle sera en mesure de
6253cb95bd3db21cbdd8dd7a
4 mai 2011
No 10/ 02887 AFFAIRE : Arife X... et autres C/ Me Patrick Y...- Mandataire liquidateur de S. A. R. L.
Chambre Sociale
6163279233484180ee7228da
2 décembre 2011
Le 14 septembre 2006, Monsieur [W] a percé les trous sur la presse Arisa concernée le matin entre 9H et 9H30.
Chambre civile 1-5
65b36f148c0355000835f819
25 janvier 2024
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Juin 2023 par le Président du TJ de NANTERRE N° RG : 23/11160 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Asif ARIF
ORCA_25PA00873_20250917
17 septembre 2025
A, représenté par Me Arifa, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les arrêtés du préfet de police du 30 juillet 2024 portant obligation de quitter le territoire français sans
ORCA_25PA01016_20250605
5 juin 2025
A, représenté par Me Arifa, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 29 janvier 2025 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 octobre 2024 du préfet de police ;
13e chambre
63465981c024d1adffef7725
11 octobre 2022
Ils soutiennent également qu'il n'y a eu aucun flux financier, normal ou anormal, entre les sociétés NSC et Cybersec consulting, soulignant que la société Aria a effectué un virement sur le compte de la
6253cbe6bd3db21cbdd8e91a
26 septembre 2011
l'audience par ET : 1o- Monsieur Aymeric X..., actuellement hospitalisé au CHS EQUIROL à LIMOGES Intimé, Comparant en personne assisté de Maître MADELENNAT, avocat 2o- Monsieur le Directeur ARIA
ORCA_25VE00840_20250515
15 mai 2025
A, représenté par Me Arifa, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de lui délivrer un titre de séjour portant la mention
Pôle 5 - Chambre 3
67f753d6eb05d6bf6564d9c8
9 avril 2025
ARILAS, représentée par Me Marnia MOHANDI, avocat au barreau de PARIS, toque : C2122 S.A.S.
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA01827_20240530
30 mai 2024
A B, représenté par Me Arifa, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement no 2300875 du 6 mars 2024 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 décembre 2022 du préfet de
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