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241 résultats pour « Augris »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-7

69df2af7cdc6046d47490417

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE Maître [M] [R] Associé de la SAS [3], et Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « APPLIC'ACIER S.A RCS [Localité 3] [N° SIREN/SIRET 1] », assigné à personne

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6688ddf4676b73dd81b96bf8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 Chambre 4-1 N° RG 21/09817 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHXFC Ordonnance n° 2024/M057 APPELANTE S.A.S.U MACON CONSEILS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jérôme AUGIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d491

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS et PROCÉDURE Le 9 juin 1994, la banque populaire du Centre (la banque) a consenti à la société Aucris (la société), dirigée par Mme

Source officielle
CA

11e Chambre B

616258fda2370d151415ac51

Appel

6 février 2014

6 février 2014

2014/75 Rôle N° 12/20013 SARL AGENCE VICTOR HUGO C/ [Q] [C] épouse [O] [K] [W] VEUVE [C] veuve [C] Grosse délivrée le : à : BADIE CEYRAC AUGIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686766f37c03803a32c27143

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

mandats de gestion, le registre des mandats de gestion, le registre du personnel, tous les dossiers de vente et de location en cours, les clés des deux voitures de société Toyota Prius et Toyota Auris

Source officielle
CA

6ème Chambre

69621e72cdc6046d47d3e0d9

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

souscrit un contrat le 15 décembre 2021 et effectué un virement d'un montant de 100 000 euros depuis son compte bancaire ouvert au Crédit Lyonnais sur un compte bancaire ouvert au nom de la société Auris

Source officielle
CA

Chambre 4-7

63c256580bfda47c90075ea9

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

AUGIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil des Prudhommes de Martigues du 27 juin 2014 enregistré au répertoire général sous le numéro F14//453 après intervention dans la procédure

Source officielle
CA

Chambre 4-7

63c2565b0bfda47c90075eb5

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

AUGIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil des Prudhommes de Martigues du 27 juin 2014 enregistré au répertoire général sous le numéro F14//451 après intervention dans la procédure

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6711fac27603bf88a1884799

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

AUGIER AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

63c256590bfda47c90075ead

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

AUGIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil des Prudhommes de Martigues du 27 juin 2014 enregistré au répertoire général sous le numéro F14//450 après intervention dans la procédure

Source officielle
CA

Chambre 4-7

63c256590bfda47c90075eaf

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

AUGIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil des Prudhommes de Martigues du 27 juin 2014 enregistré au répertoire général sous le numéro F14//448 après intervention dans la procédure

Source officielle
CA

Chambre 4-7

63c2565a0bfda47c90075eb1

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

AUGIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil des Prudhommes de Martigues du 27 juin 2014 enregistré au répertoire général sous le numéro F14//452 après intervention dans la procédure

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6801dca22d41c0a3fc6ec9e9

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

[D] [P] [Adresse 3] [Localité 2] APPELANT ET SARL HEINRICH-ALQUIER [Localité 1] Représentée par Me Sandrine MAHILLON LABASSE de la SELAS AURI-SOCIAL, avocat au barreau D'AURILLAC INTIMEE

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

654b37d056298f8318387c06

Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

LE MINISTÈRE PUBLIC pris en la personne de MADAME LE PROCUREUR GÉNÉRAL près la cour d'appel de Paris - Service nationalité [Adresse 1] [Localité 2] représenté à l'audience par Madame Brigitte AUGIER

Source officielle
CA

Chambre 4-1

67fdeb605af6a3e85961c98f

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

APPELANTE Madame [X] [Y] épouse [G], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jérôme AUGIER de la SCP E. SANGUINETTI , J. FERRARO, A. CLERC ET J.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6973436bcdc6046d4767040c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La société CA Consumer Finance se prévaut d'une offre de location avec option d'achat émise par son département Viaxel portant sur un véhicule de marque Toyota, modèle Auris

Source officielle
CA

Chambre 4-7

63c2565a0bfda47c90075eb3

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

AUGIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil des Prudhommes de Martigues du 27 juin 2014 enregistré au répertoire général sous le numéro F08/01010 après intervention dans la procédure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61634cf21c666ce2d9a48d3a

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Adresse 3] ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL NOUVELLE CIAC PARTICIPATIONS représentée par la SCP PETIT - LESENECHAL, avoué à la Cour assistée de Maître Caroline AUGIS

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69623988cdc6046d47d5b4a0

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Cyrielle GOUNAUD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6629f371dc6faf0009588a7d

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

PSYCHIATRIE SITE [5] demeurant [Adresse 2] non comparant, non représenté, TIERS Mme [G] [F] demeurant [Adresse 1] comparante, non représentée, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Brigitte AUGIER

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SELARL DU DOCTEUR PETIT-AUGRIS

SIREN 532075348GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

10/09/2026

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Dépôts des comptes

VAUGRIS INVEST

SIREN 891014169GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

26/08/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCM CABINET DENTAIRE REVENTIN-VAUGRIS

SIREN 103802484GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

12/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUGRIS

SIREN 832006266GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LIMOGES

25/06/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCM CABINET DENTAIRE REVENTIN-VAUGRIS

SIREN 103802484GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON

Mise en commun de tous les moyens matériels nécessaires en vue de faciliter l'exercice de l'activité de chirurgien-dentiste de ses associés.

28/04/2026

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