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203 résultats pour « Balbo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

5fdd4d636d1a54b56faffc27

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Elle a conclu les marchés de travaux suivants : ' le 4 juillet 2005 avec la société Aquacerdagne pour le lot piscine et le sauna ' le 7 septembre 2005 avec la SARL Baldo-Villalon pour le lot

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67ad9134668940826449c1e2

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[P] [U] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Benjamin CRESPY de l'AARPI BALDO - CRESPY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE D'INJONCTION DE RENCONTRER UN MEDIATEUR Nous

Source officielle
CA

8ème chambre

6620b8c4bd6a8f00086ab903

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Le tribunal a retenu en substance : que la facture querellée a été validée par le maître d'oeuvre, la société Balmo ; que la société Ciel ne rapportait pas la preuve de malfaçons affectant les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d05

Appel

23 février 2017

23 février 2017

APPELANTES SARL AFG (AUDIT-FINANCE-GESTION), demeurant 30 allée Charles Babbage - 30900 NIMES représentée par Me Véronique DEMICHELIS de la SCP DRUJON D'ASTROS BALDO & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67932fea9097fd849ae8ac78

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Janvier 2024 -Conseil de l'ordre des avocats du barreau de Seine-Saint-Denis DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur [B] [D] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Comparant et assisté par Me Pasquale BALBO

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

62833c3f5a52a8057d9918c3

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

de réception par lesquelles a été notifiée aux parties la date de l'audience fixée au 31 Janvier 2022 et le renvoi contradictoire au 28 mars 2022 ; Entendus Me Laurent DIEVAL substituant Me Marcel BALDO

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c104e9bf9fd47c90a134c6

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Civile ; REJETTE toutes demandes reconventionnelles, plus amples ou contraires ; CONDAMNE monsieur [D] [P] aux entiers dépens dont distraction au profit de la société d'Avocats, DRUJON D'ASTROS BALDO

Source officielle
CA

DETENTION PROVISOIRE

6881beb653f7f060d28c789f

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

NATURE DE LA DÉCISION : contradictoire DEMANDEUR Monsieur [F] [I] [B] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Jean BALBO, avocat au barreau de Toulouse DEFENDEUR AGENT JUDICIAIRE

Source officielle
CA

11e Chambre B

615e0d59c25a97f0381f4cea

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SA LASER COFINOGA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS/BALDO

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6440d81ee704a005d1ed70cb

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

: Jugement du 01 Octobre 2020 - TJ de BOBIGNY - RG n° 19/11584 APPELANTE Madame [M] [V] [Y] épouse [C] née le 14 Novembre 1964 à [Localité 15] [Adresse 10] représentée par Me Pasquale BALBO

Source officielle
CA

Chambre 1-6

633e6fb8f8faf13e2e973c43

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Mutuelle MUTUELLE BALOO, Assignation en date du 13/10/2021 à personne habilitée.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a882107be56405acf78ff7

Appel

27 juillet 2024

27 juillet 2024

'[Localité 2] ; - Vu l'appel motivé interjeté le 25 juillet 2024, à 13h01, par le conseil du préfet de Police ; - Vu l'avis d'audience, adressée par mail le 25 juillet 2024 à 15h19 à Me Marcel Baldo

Source officielle
CA

3e Chambre B

60328d68a6154b02057d1269

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

Monsieur [L] [C] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté et plaidant par Me Jean-Rémy DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS BALDO

Source officielle
CA

8e Chambre B

60336058d30e9211661271b6

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

208 Rôle N° 15/15979 SA CREDIPAR C/ [P] [Z] Grosse délivrée le : à : - Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS BALDO

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

660f9504a40f8b0008cb7633

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Avril 2023 -Juge de la mise en état de Bobigny RG n° 22/01401 APPELANTE Madame [T] [V] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Pasquale BALBO

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

64364c7a29c3df04f589a3ac

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [V] [W] [K], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Benjamin CRESPY de l'AARPI BALDO

Source officielle
CA

Chambre 3-4

63cb92a69c02507c9078dc44

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

APPELANTS Monsieur [W] [L] né le 10 Juin 1953, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benjamin CRESPY de l'AARPI BALDO - CRESPY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [O] [L] née le 23

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00084_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

ont été réalisés en mars 2021, avec une attention particulière aux zones humides et des préconisations dans l'étude d'impact ; les habitats et zones humides dans lesquels se trouvent le Myosostis de Balbis

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fe1d08ba6049b944fc37810

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

DECEMBRE 2020 N° 2020/ 345 Rôle N° RG 18/15886 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDEYV [S] [B] C/ SARL GREMO Copie exécutoire délivrée le : à : l'AARPI BALDO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6260f9646d9e13277d6e3a03

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

VMAD [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Farah LOQUES, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR Madame [S] [W] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Pasquale BALBO, avocat

Source officielle

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SIREN 351413729GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

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BALBOA

SIREN 453630279GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

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BALBOA FRERES SARL

SIREN 428979280GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

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CABINET INFIRMIER BALBOUS

SIREN 979322732GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION

10/09/2026

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STATION BALBOLIA

SIREN 433786753GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-PIERRE

03/09/2026

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