ès qualité d'assureur de la société SASU 3M DIAGNOSTICS IMMOBILIERS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Dylan BARRAUD

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Atelier Barani, la société Marc Barani Architectes et la société Atelier Christophe Presle ont demandé au tribunal administratif

Statuant sur le recours formé par : DEMANDERESSE Madame [H] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante et représentée par Me Alice MUNCK-BARRAUD de la SELEURL Alice MUNCK-BARRAUD Avocat,

Selon devis en date du 29 avril 2009, il a commandé à la société Domitech la fabrication, la fourniture et la pose d'un portail battant en aluminium motorisé et la fourniture et la pose d'une porte sectionnelle

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2022 et un mémoire enregistré le 28 octobre 2022, les sociétés Atelier Barani, Marc Barani architectes et Atelier Christophe Presle

VOSGES CHARPENTES Représentant : Me Jean-Dylan BARRAUD de la SELARL LIME & BARRAUD, avocat au barreau de NANCY S.A.

Maître Laurence LE PAGE, avocat plaidant pour la SCP COURTEAUD PELLISSIER, avocats au barreau de PARIS, toque : P 23 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral de Madame Annie BALAND

CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT --------------------------- Madame [M] [B] C/ SELARL [A] GALINAT BARANDAS -------------------------- N° RG 19/05915 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LJXS

budgétaire 2016 comportant le détail des dépenses par nature de la section « Fonctionnement » ; 2) la balance budgétaire 2016 comportant le détail des recettes par nature de la section « Fonctionnement

BANQUE CIC EST Représentant : Me Jean-dylan BARRAUD de la SELARL LIME & BARRAUD, avocat au barreau de NANCY Nous, Francis MARTIN, président de chambre de la Cour d'Appel de NANCY, assisté(e) de Christelle

Le tribunal a condamné les sociétés Atelier Barani et Montanoa à garantir, à parts égales, la commune de Valbonne à hauteur de 70 % des condamnations prononcées à son encontre.

, avocat plaidant du barreau de NANCY Monsieur [R] [Y] [Adresse 10] [Localité 7] Représenté par Me Philippe KAZMIERCZAK, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Jean Dylan BARRAUD, avocat

COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue après rapport oral, le 16 mai 2008, en audience publique, devant Madame Annie BALAND

PROMPT-ACTION ET BARADE INSPECTION (PROMPT-DESAMIA NTAGE) c/ [T] [P] ------------------------ N° RG 20/05062 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-L2X7 ------------------------ DU 26 AVRIL 2023 ---

] [M] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 902 et 911-1 du code de procédure civile) (n° 74 , 1 page) Nous, Roselyne GAUTIER, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Raquel BARATA

LOGIAL-COOP ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° 73 , 1 page) Nous, Roselyne GAUTIER, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Raquel BARATA

D'IRRECEVABILITÉ DE LA DÉCLARATION D'APPEL (Article 899, 901 et 930-1 du code de procédure civile) (n°71 , 1 page) Nous, Roselyne GAUTIER, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Raquel BARATA

ha 87 a 37 constituant le lot no 4 sur la mise à prix de 6 500 € * un tènement comprenant une maison d'habitation, dépendances, cour, terrasse arborée, et jardin d'agrément situé à SAUGUES lieudit BARRANDES

BATIMENTS ENERGIES ASSISTANCE - BEA, désormais désignée PINGAT AMENAGEMENT & BATIMENT Représentant : Me Patricia LIME-JACQUES de la SELARL LIME & BARRAUD, avocat au barreau de NANCY S.A.S.

rendu le 28 juin 2006 par le Tribunal de Grande Instance de Draguignan dans le procès opposant Madame Marie-Claude Y... épouse Z..., Monsieur Christophe Y... et Anthony Y... à la SCP DOMAINE DE LA BARRADE