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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
66fe356491b69e88a370fd49
2 octobre 2024
2 octobre 2024
NANCY STOCKAGE agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié audit siège, [Adresse 1] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nancy sous le numéro 540 044 393
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f753d4eb05d6bf6564d9b6
9 avril 2025
9 avril 2025
LABORATOIRE OPTI-LENSES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Maryline LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 Et assistée de Me Barbara LE BEL de la SARL BARBARA LE BEL AVOCAT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93ba5
3 mai 2017
3 mai 2017
Frédéric CUVILLON, Barbara DEVERNAY, Éva D'HALLUIN et Bruno TROCME Huissiers de Justice associés à ARRAS en date du 30 mars 2017et par la S. C. P.
Source officielle4ème chambre commerciale
6610e5e974ef9f00086f65ba
5 avril 2024
5 avril 2024
Grosse délivrée le 05 AVRIL 2024 à Me Sylvie MENVIELLE Me Barbara silvia GEELHAAR COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT DU 05 AVRIL 2024 Décision
Source officielleChambre Commerciale
68709b7a123db6632de316ae
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ordonnance N°276 10 Juillet 2025 N° RG 24/00427 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GES4 Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de CUSSET, décision attaquée en date du 19 Décembre 2023, enregistrée sous
Source officiellePremier président
63465934c024d1adffef7526
11 octobre 2022
11 octobre 2022
DBVF-V-B7G-F4ZP DEMANDERESSE : Madame [I] [F] [V]-[D] [Adresse 3] [Localité 2] Comparante en personne DÉFENDEUR : Maître [W] [U] [Adresse 4] [Localité 1] Substituée par Me Barbara
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a52c
14 décembre 2006
14 décembre 2006
PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Ordonnance de référé, origine Tribunal de Grande Instance du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 07 Septembre 2005, enregistrée sous
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6688de94676b73dd81b974c4
3 juillet 2024
3 juillet 2024
: 13 APPELANTE **************** Madame [B] [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Virginie DESPORT-AUVRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 361 et Me Barbara
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c46
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Représentante : Me Barbara GUTTON-PERRIN (avouée à la Cour) - Représentant : Me Gilbert COLLARD (avocat au barreau de MARSEILLE) - Représentant : Me Dominique ZUCCARELLI (avocat plaidant au barreau de
Source officielle5ème Chambre
651e5379a81daa831884f524
4 octobre 2023
4 octobre 2023
le numéro 338 138 795 Représentée par Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d729
14 février 2011
14 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 14 Février 2011 APPELANTE : Mme Anna-Barbara X... divorcée Y...
Source officielle1ère Chambre
64a50d0cb8594705dbfccd0f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT Jugement au fond, origine Juge de l'exécution de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 18 Novembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00045 Arrêt rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cba8bd3db21cbdd8df00
25 mai 2011
25 mai 2011
rendu(e) le 28 Août 2009 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de CERGY PONTOISE Section : Industrie No RG : 07/00668 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne LOEFF-ANTOINE Me Barbara
Source officielleChambre Commerciale
659f9b6f3328fa00087a27c6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
BNP PARIBAS imamatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 662 042 449 [Adresse 2] [Localité 5] Représentants : Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de
Source officielle2ème Chambre
63c10939bf9fd47c90a13b07
12 janvier 2023
12 janvier 2023
tribunal judiciaire de Briey, R.G. n° 20/00180, en date du 15 décembre 2021, APPELANTE : Madame [G] [T] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 5], domiciliée [Adresse 4] Représentée par Me Barbara
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c992
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Madame Y..., exerçant à l'enseigne « Chiaro et Netto » une activité de maçonnerie, a réalisé des travaux sous la direction de Madame A..., architecte.
Source officielleChambre Commerciale
5fd9b8ae66fcf8ae94eb966e
5 décembre 2019
5 décembre 2019
La SCI BARAKA a interjeté appel de cette décision le 28 septembre 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a8
28 mars 2008
28 mars 2008
Arnaud, héritier de Gisèle X..., demeurant ...33370 TRESSES Intimé, non appelant, avisé, absent, représenté par maître BRON loco maître BARBERA-GERAL, avocat au barreau de la CHARENTE. * H.
Source officiellePremière Présidence
68872fd7147ef4d642d37619
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ordonnance N° 36 Dossier N° RG 24/00035 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GG4R Affaire Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 03 Mai 2024, enregistrée sous
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1be
13 décembre 2007
13 décembre 2007
présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance de RIOM, décision attaquée en date du 14 Novembre 2006, enregistrée sous
Source officiellePage 2 sur 15