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4 154 résultats pour « Barby »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

69d8a0a7cdc6046d47bd0768

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

PARTIES EN CAUSE : Monsieur [V] [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me François REGNIER, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane BARBIER

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BARBY CENTRE

SIREN 107221145Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

10/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL BARBY

SIREN 794171751Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

30/06/2026

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Dépôts des comptes

SARL BARBY

SIREN 794171751Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BARBY CAR

SIREN 902436328Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

17/05/2026

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Dépôts des comptes

BARBYBOX

SIREN 952410991Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

09/04/2026

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CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87839

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

*] DEFENDERESSE A LA REQUETE Société TAYLOR NELSON SOFRES, Société anonyme inscrite au RCS de NANTERRE sous le numéro B 302 431 069 venant aux droits de la Société SOFRES SA ayant son siège 16, rue Barbès

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6312ef022e6a8e4f13ca61a8

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

LA BANQUE POSTALE FINANCEMENT, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yves BARBIER de la SCP YVES BARBIER & HERVÉ BARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Hervé BARBIER, avocat au

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170536

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 janvier 2017 à la suite du refus opposé par le maire de Barcy à sa demande de copie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01645_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

La SELARL Pharmacie de Barby, qui exploite une officine de pharmacie à Barby (Savoie), et dont Mme A est la gérante et l'unique associée, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté sur

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01637_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

La SELARL Pharmacie de Barby, qui exploite une officine de pharmacie à Barby (Savoie) et dont Mme B était la gérante et l'unique associée, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01628_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

La SELARL Pharmacie de Barby, qui exploite une officine de pharmacie à Barby (Savoie) et dont Mme B était la gérante et l'unique associée, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0e9929cdc6046d47657ecb

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[A] [F] né le 12 janvier 2004 à [Localité 1], de nationalité albanaise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Iona Barbu, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0e9926cdc6046d47657e81

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[D] [C] né le 29 août 1986 à [Localité 1], de nationalité chinoise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Iona Barbu, avocat de permanence au barreau de Paris et de M.

Source officielle
CA

Première Présidence

69fd79cccdc6046d4703c50e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[L] [D] a été mis en examen par le juge d'instruction du tribunal judiciaire de Nancy des chefs d'actes de torture et de barbarie aggravés, administration de substances nuisibles aggravées, menaces ou

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CA

2ème chambre section C

6a0fefc5cdc6046d4788f75b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

DODIVERS, Présidente de chambre, le 21 mai 2026, par mise à disposition au greffe de la cour EXPOSE DU LITIGE La SAS BM5 exploite un fonds de commerce de salon de coiffure pour hommes-barbier dans

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CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e94

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

La société TRANSMASTER a demandé : -de déclarer irrecevable l'action intentée par la société BARBIER pour défaut de qualité et d'intérêt à agir -et à titre subsidiaire de débouter la société BARBIER

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CA

Chambre 1-2

696aa1b6cdc6046d4792c714

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[K] et la société Barbarie de cesser d'emprunter le chemin de Barbarie : Eu égard aux explications précédentes, M.

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CA

Chambre 1-7

6364ba45e405357f749ea56a

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR C/ [P] [K] [B] [T] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ANTIQ Me Jean-didier KISSAMBOU M'BAMBY

Source officielle
CA

2ème chambre

644a12a9656d26d0f8b57f9e

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

LE BARBIER C/ [P] [B] S.A.S.U.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6d5

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

BRESSE du 17 juillet 2002, le cabinet FARGERE rappelait " … en 2000 nous avons sorti BARDY BRESSE du contrat groupe afin de ne pas pénaliser la statistique de BARDY BRESSE.

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CA

2 e chambre civile

65b360161d7564000872ddc5

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

; - condamné la SARL Le Barbier des Bois aux entiers dépens ; - condamné la SARL Le Barbier des Bois à verser à M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

660e43200740db0008fa9691

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Btp de sa demande d'être relevée et garantie par la SCI [7], -débouté la Sarl Barba Btp de sa demande de règlement de la retenue de garantie à hauteur de 66.054,92 euros, -condamné la Sarl Barba Btp

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

616263c810de15342de14855

Appel

26 février 2014

26 février 2014

[I] [B] a confié à la société BARBEY MAILLARD la construction d'une maison d'habitation en octobre 2005. BARBEY MAILLARD a sous-traité des travaux à MBT CONSTRUCTION.

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CA

Chambre commerciale

64f816670a9accd9695a42df

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

le préjudice moral subi par la société groupe Barba s'élevant à la somme totale de 5 000 euros n'a pu valablement être démontré, - Dit et jugé que la société groupe Barba n'a pu apporter les preuves

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