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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
5fdd11f59dbf547bf8f73bb2
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Mme X... indique que trois conventions ont été signées, dont deux avec la commune de Baillif, et une avec la commune de Pointe à Pitre.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94960
22 juin 2020
22 juin 2020
N... à la SARL Baillif Carrosserie représentée par Mme P...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01277_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
B, représenté par Me Basili, demande à la cour de surseoir à l'exécution du jugement du 11 juin 2024 du tribunal administratif de Lille.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6971d092cdc6046d4735c1d8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 3] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE S.A.S.U. [2] Représentée par Me Olivier BAGLIO
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de7
27 janvier 2016
27 janvier 2016
PARIS 17 FRANCE assistée de Me Claudine CARREGA, avocat au barreau de BASTIA et la SCP de ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-de ANGELIS, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMES : M. basiliu
Source officielle5ème chambre sociale PH
6520f606bb275d83183a3bec
6 octobre 2023
6 octobre 2023
[W] ET FILS [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Olivier BAGLIO de la SCP BAGLIO-ROIG, avocat au barreau d'AVIGNON APPELANT Monsieur [X] [M] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant
Source officielleChambre 4-5
6438f1f6a942a604f5e93262
13 avril 2023
13 avril 2023
BLACHERE ILLUMINATION, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Olivier BAGLIO, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME Nous, Michelle SALVAN, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b47
30 novembre 2015
30 novembre 2015
APPELANTS ET INTIMES : Monsieur Alain X... ... 97123 BAILLIF Comparant en personne Ayant pour conseil, Maître Dominique TAVERNIER (Toque 34), avocat au barreau de la GUADELOUPE SARL EDMAN 5 impasse
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68ef2a7d1643bddf8ff84df1
14 octobre 2025
14 octobre 2025
MINERIS PROPRETE Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es-qualité au siège social Représentée par Me Olivier BAGLIO de la SCP BAGLIO-ROIG, avocat au barreau d'AVIGNON -
Source officielleCh. Sociale -Section A
6864c1f031953a33f9365da9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SARLAT prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es-qualité au siège social N° SIRET 539 225 649 00018 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Olivier BAGLIO de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcdd
11 octobre 2012
11 octobre 2012
No 11/ 00979 AFFAIRE : Bacilia X... épouse Y...
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6285e0cc6a1876057df5d246
17 mai 2022
17 mai 2022
KGH EXPRESS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jehan BASILIEN de la SCP BASILIEN BODIN
Source officielle5e Chambre
5fdb217722d8d2b61dadc035
4 avril 2019
4 avril 2019
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 29 Novembre 2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CERGY PONTOISE N° RG : 15-00630/P Copies exécutoires délivrées à : La SCP BASILIEN
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
61639211c171f9a1fe14c67f
10 juin 2010
10 juin 2010
barreau de LILLE INTIMÉE Madame [Y] [T] née le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 9] demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Didier BASILIOS
Source officielleChambre civile 1-7
68edd8ed87178132e193501e
11 octobre 2025
11 octobre 2025
ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Marie-Emeline BAILLIF
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6808778553f7b81e1a5eb07f
22 avril 2025
22 avril 2025
ENTREPRISE MACAGNO C/ [Z] [X] copie exécutoire le 22 avril 2025 à Me BAGLIO Me COLIGNON-BERTIN EG/BT COUR D'APPEL D'AMIENS
Source officielleAvis
CADA:20160293
18 février 2016
18 février 2016
refus opposé par le maire de Bonsecours à sa demande de communication d'une copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement concerté (ZAC) Les Jardins de la basilique
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00387_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
A, représenté par Me Basili, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge de l'Etat au titre des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90231
4 février 2013
4 février 2013
X...a reconnu avoir consommé un paquet de M & M'S et une bouteille d'eau de marque CHANFLOR devant le directeur du magasin MATCH à BAILLIF et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85100
8 juin 2000
8 juin 2000
: 8 rue du Maréchal De Lattre de Tassigny - 59800 LILLE Représentée par ses dirigeants légaux Représentée par la SCP MASUREL-THERY Avoués Assistée de Maître LEMAIRE substituant Maître BASILIOS
Source officiellePage 2 sur 14