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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929c2
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Nicole COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er octobre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Micheline Benjamin, conseiller délégué à la protection de
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9266d
17 août 2015
17 août 2015
en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Denise GAILLARD, conseillère faisant fonction de présidente de chambre, désignée par ordonnance du premier président Mme Françoise GAUDIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f6
15 décembre 2011
15 décembre 2011
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 15 Décembre 2011 après prorogation du délibéré en date du 24 novembre 2011 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Chantal GAUDINO,
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa0c
26 juillet 2012
26 juillet 2012
Depuis la séparation du couple, Arnaud, le benjamin de la famille, âgé de 22 ans, demeure avec le père.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d1
10 juin 2008
10 juin 2008
TEMBEC TARASCON, RCS SAINT GAUDENS No B 399 318 088, prise en la personne du Président de son conseiller d'administration en exercice domicilié au siège sis, Boulevard du Président Saragat-31800 ST GAUDENS
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2bc
10 juin 2008
10 juin 2008
TEMBEC TARASCON, RCS SAINT GAUDENS No B 399 318 088, prise en la personne du Président de son conseiller d' administration en exercice domicilié au siège sis, Boulevard du Président Saragat- 31800 ST GAUDENS
Source officielle9e Chambre B
616308045a67331bacec3c98
22 novembre 2012
22 novembre 2012
FOND DU 22 NOVEMBRE 2012 N°2012/ Rôle N° 11/03754 SA MBA PROMOTION C/ [E] [G] Grosse délivrée le : à : Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Benjamin
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63d0d58b81a7b805de12b4e8
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Avril 2021, RG F 19/00104 APPELANTE : Madame [X] [B] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Michel PICCAMIGLIO, avocat plaidant inscrit au barreau de GRENOBLE et par Me Laetitia GAUDIN
Source officielle9e Chambre B
6162cc37fea1086acdbe41f7
22 novembre 2012
22 novembre 2012
22 NOVEMBRE 2012 N°2012/ Rôle N° 11/03752 SA MBA PROMOTION C/ [O] [L] Grosse délivrée le : à : Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b27
15 janvier 2008
15 janvier 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d83
2 décembre 2013
2 décembre 2013
APPELANTE Madame Maryse Benjamin X... ... 97110 POINTE A PITRE Représentée par Me SAINT-CLEMENT, substituant Me Patrice TACITA, (TOQUE 92), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS AGS Lotissement
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d36d9e13277d6e3713
20 avril 2022
20 avril 2022
En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 février 2022, devant Françoise LUCIANI, Conseillère, et Micheline BENJAMIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616301534c6681071edf67f9
23 mars 2012
23 mars 2012
INTERVENANTE VOLONTAIRE COMME TELLE INTIMÉE : SAS CIBY 2000 venant aux droits de la Société TF IMAGES 2 anciennement GALFIN PRODUCTIONS prise en la personne de son Président, ayant son siège social
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62f349ff82b27805d4d3c049
9 août 2022
9 août 2022
PRODUCTION prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me David LLAMAS, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Louis GAUDIN
Source officielle9e Chambre B
6162d33070d46c7f95e826db
23 février 2012
23 février 2012
FOND DU 23 FEVRIER 2012 N° 2012/ Rôle N° 11/12799 [G] [N] C/ SARL SERVICE INNOVATION GROUP FRANCE [Y] [C] [M] AGS CGEA IDF OUEST Grosse délivrée le : à : Me Benjamin
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69cf57dfcdc6046d47f32d1a
2 avril 2026
2 avril 2026
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [A] [Z] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] [Localité 3] - ETATS-UNIS Représenté par Me Benjamin MOISAN de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92672
17 août 2015
17 août 2015
APPELANT Monsieur Igor X... ... 97170 PETIT-BOURG Comparant en personne Assisté de Maître Benjamin SARFATI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE SAS VINCI CONSTRUCTION DOM TOM 2 rue Louis Blériot
Source officielle13e chambre
642d150fcb8fa004f57da482
4 avril 2023
4 avril 2023
2022 par le Juge commissaire du TC de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2018J00691 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Clément GAMBIN
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ecbb2ead0a581fb0ba
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68fb978011af6ba0065f3b2e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DEMANDEUR À LA SAISINE SUR RENVOI APRÈS CASSATION : Monsieur [S] [I] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, et par Me Marie-Sophie VINCENT, avocat
Source officiellePage 2 sur 3