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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90215
4 février 2013
4 février 2013
Les généralités faites par la mère sur les bienfaits ou les méfaits de la résidence en alternance sont hors sujet, puisqu'il s'agit de juger une situation concrète.
Source officielleChambre 1-2
671b352d2edfb0b58c05e9b1
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Elle a constaté qu'aucune société [3] n'avait été constituée et que la boulangerie-pâtisserie était exploitée sous l'enseigne 'Les Bienfaits d'Elaa'.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65a782c88121050008662e06
16 janvier 2024
16 janvier 2024
CENTRE MEDICAL [1], représentée par Me Coralie BIENFAIT, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 428 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (N° , 2 pages)
Source officielle8e Chambre A
61636eeb77a1403986670cb4
5 mai 2011
5 mai 2011
LE CAP MARTIN [T] [R] LE PROCUREUR GENERAL Stéphanie BIENFAIT Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX SCP TOUBOUL SCP BLANC Arrêt en date du 05 Mai 2011
Source officielleChambre Etrangers/HSC
671b35ad2edfb0b58c05f042
24 octobre 2024
24 octobre 2024
des éléments en faveur d'un automatisme mental lorsqu'il dit que des voix d'homme dans sa téte Iui imposent des idées et actions, également des idées délirantes autour de l'eau et de son action bienfaitrice
Source officielle1re Chambre A
615e0e59c25a97f0381f5547
27 mai 2014
27 mai 2014
domicilié en cette qualité audit siège, t [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Olivier BIENFAIT
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63c256aa0bfda47c900760bb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
aux assemblées générales ; que d'ailleurs l'année suivante, le conseil d'administration ne les a pas convoqués à l'assemblée générale du 20 septembre 2014, les qualifiant de simples participants bienfaiteurs
Source officielleChambre 3-4
660f94e1a40f8b0008cb7177
4 avril 2024
4 avril 2024
La société Lou Prévost produit un courrier adressé par Maître Bienfait à M. [T] [G] le 6 août 2015, aux termes duquel le mandataire 'confirme ne pas avoir eu d'entrevue avec M.
Source officielleChambre Premier Président
6440d854e704a005d1ed71ea
19 avril 2023
19 avril 2023
éléments et en particulier de la persistance de ses troubles qu'un suivi dans le cadre ambulatoire s'avérerait inadapté, alors qu'elle apparaît encore vulnérable, et que bien que reconnaissant les bienfaits
Source officielleChambre des étrangers
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
[I] [V] a indiqué avoir formalisé son recours sous l'influence d'une autre patiente et ne plus remettre en cause à ce jour la pertinence de son hospitalisation complète, dont il a admis les bienfaits sur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02248_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B, représenté par Me Bienfait, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nancy du 16 juin 2020 dans toutes ses dispositions ; 2°) de prononcer le sursis à statuer dans
Source officielle17e Chambre
61627eac38d18b7ebf63d340
28 février 2012
28 février 2012
Rôle N° 11/15756 SARL A5 C/ [U] [T] Grosse délivrée le : à : Me Thierry BENSAUDE, avocat au barreau de GRASSE Me Eric BIENFAIT
Source officielle8e Chambre A
616348fc543823d76b0317b2
22 septembre 2011
22 septembre 2011
APPELANTS SARL LE PARADIS D'[Localité 6],, demeurant [Adresse 8] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me Eric BIENFAIT, avocat au barreau de NICE
Source officielle8e Chambre C
6035f91b859e7f5e8041ad8e
21 janvier 2016
21 janvier 2016
naissance 1] 1965 à [Localité 1] (MAROC), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Eric BIENFAIT
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
688d9d31a7cb93066e4439b8
1 août 2025
1 août 2025
Sébastien MALOYER de la SCP SÉBASTIEN MALOYER-MARIE-ODILE GENEFORT, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE à DÉFENDERESSE Madame [J] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Coralie BIENFAIT
Source officielle8e Chambre A
615e0dc6c25a97f0381f4f79
20 novembre 2014
20 novembre 2014
APPELANTE SCOP CAISSE REGIONALE DE CEDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Marc DUCRAY, avocat au barreau de NICE INTIMES Maître Stéphanie BIENFAIT
Source officielle6e chambre
6375e5d219047edcd18ff178
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Elle conteste les affirmations de l'appelante sur les bienfaits du nouveau système, rappelle que ces considérations sont hors débat s'agissant de juger de la licéité d'une décision unilatérale.
Source officielleChambre 1-1
695e426075782d5f0612092b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
RG 21/10322 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHYVW [D], [S], [N] [U] C/ [B] [P] [L], [A], [H] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurélie GIORDANENGO Me Eric BIENFAIT
Source officielle1ère Chambre
64a50ca1b8594705dbfccae9
3 juillet 2023
3 juillet 2023
° 20/00273, en date du 10 février 2022, APPELANTS : Monsieur [K] [R] né le 12 mai 1969 à [Localité 3] (55) domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Fabrice HAGNIER, substitué par Me Olivier BIENFAIT
Source officielle1re chambre civile
62e8be864f6d33e2e97f09b7
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Il dit reconnaitre les bienfaits du traitement actuel qui le calme même un peu trop , ayant toujours envie de dormir.
Source officiellePage 2 sur 7