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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01533_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juin 2022, la commune de Tampon, représentée par son maire en exercice et par Me Blard, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge du requérant d'une
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01534_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juin 2022, la commune du Tampon, représentée par son maire en exercice et par Me Blard, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge du requérant d'une
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01536_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juin 2022, la commune du Tampon, représentée par son maire en exercice et par Me Blard, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge du requérant d'une
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01537_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juin 2022, la commune du Tampon, représentée par son maire en exercice et par Me Blard, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la requérante
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01539_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juin 2022, la commune du Tampon, représentée par son maire en exercice et par Me Blard, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge du requérant d'une
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01627_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juin 2022, la commune du Tampon, représentée par son maire en exercice et par Me Blard, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge du requérant d'une
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02758_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 décembre 2023, M. et Mme E, représentés par Me Blard, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté
Source officielleCour d'Appel
Chantal A... épouse Zc/Octave Z
6253c92abd3db21cbdd8778f
31 mai 2005
31 mai 2005
COUR D'APPEL DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE-------------------------- cp ARRÊT DU : 31 MAI 2005 (Rédacteur : Olivier de BLAYde GAIX, Vice-Président placé) No de rôle : 99/ 05785 Chantal A... épouse
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00651_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés respectivement les 19 février 2020 et 27 février 2022, la commune de Gargenville représentée par Me Blard, avocat, demande
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02717_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
du c de l’article 111 du code général des impôts, à raison de revenus distribués par la SARL Fornal, dès lors que les sommes en litige résultent de la vente à cette dernière d’un immeuble, situé rue Blaru
Source officielleChambre 4-7
655ef9cca23790831805167c
27 octobre 2023
27 octobre 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-7 ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2023 N° 2023/302 Rôle N° RG 23/04344 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLAID [L] [Y] C/ [Z] [K]
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6864c05117fdd29c29651718
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de SAINT OUEN - RG n° 11-22 -000808 APPELANT Monsieur [B] [W] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté et assisté de Me Prisca BLARD
Source officielle2ème Chambre
DCA_25VE00358_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 9 janvier 2026, la commune de Champagne-sur-Oise, représentée par Me Blard, demande à la cour : 1°) par la voie de l’appel incident, d’annuler le jugement du
Source officielleChambre sociale
65449d1bc71a6a83181c8d8a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
limite de six mois à compter de la signification du présent arrêt à la société distribution Casino France, et ce sous astreinte de 20 000 euros par infraction constatée ; - Désigne Me [T] et de Me Blad-Renard
Source officielleRétention Administrative
64437b68823e6dd0f8bf7fd0
14 avril 2023
14 avril 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Rétention Administrative CHAMBRE 1-11 RA ORDONNANCE DU 14 AVRIL 2023 N° 2023/0489 Rôle N° RG 23/00489 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLDRD
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA01488_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mars 2023, l'Agence des espaces verts de la région Ile-de-France, représentée par Me Blard, conclut au rejet de la requête et demande, en outre, qu'une somme
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00259_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés le 25 janvier et le 5 octobre 2021 et le 1er juillet 2022, la commune de Boutigny-sur-Essonne, représentée par Me Blard, avocat,
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA04528_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 mars 2022, l'agence des espaces verts de la région Ile-de-France, représenté par Me Blard, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00284_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
I, représentés par Me Blard, avocat, concluent au rejet de la requête et, par la voie de l'appel incident, à ce que les sommes auxquelles le centre hospitalier a été condamné soient portées à 210 000 euros
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01660_20250213
13 février 2025
13 février 2025
depuis plus de trente ans, qu'elle jouit d'une notoriété au niveau national et qu'elle a d'ailleurs obtenu de la société Microsoft une indemnité de préjudice d'image ; son innovation majeure, le " XLR4 Blade
Source officiellePage 2 sur 4