COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Chambre 1-11 HO ORDONNANCE DU 28 JANVIER 2025 N° 2025/00007 Rôle N° RG 25/00007 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOIOR [O] [P] C/

évoqué pêle-mêle deux empoisonnements dont il aurait été victime, s'être fait tirer dessus à deux reprises, avoir été victime de coups de marteau et de deux viols et avoir échappé à un attentat à la bombe

[H] [B] alias [K] [B] né le 19 Mars 1995 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Bogos Boghossian, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire

[M] [U] [Y] né le 12 Août 1997 à [Localité 1] de nationalité Congolaise ayant pour conseil en première instance Me Bogos Boghossian, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire -

[U] [P] né le 23 Octobre 1996 à [Localité 2], de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Bogos Boghossian, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire -

PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX INTIMÉ E : Mme [M] [Y] née le 25 Juillet 1997 à [Localité 1], de nationalité Marocaine ayant pour conseil en première instance, Me Bogos

Le 31 mars 2001, Messieurs Mohamed A..., Gokhan Y... et Ridvan B..., enfants mineurs, ont provoqué un incendie dans une cave en sous-sol d'un immeuble à Oyonnax, en jouant avec des pétards, des bombes

En 2021, le groupe terroriste Boko Haram s'est installé dans sa localité et ses membres se sont attaqués aux agriculteurs et aux employés de la chambre de commerce car cette institution fournissait des

[Y] a été gazé à plusieurs reprises au moyen d'une bombe lacrymogène par M.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE ANTENNE DES MILLES [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 2] N° RG 25/06938 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO4OE Chambre 4-2 Ordonnance n° 2025/ COPIE AU DOSSIER

X... aspergé au visage par une bombe lacrymogène dont il n'est résulté aucune incapacité de travail ; Que les premiers juges ont retenu la culpabilité de M.

société ARCHITECTES ASSOCIES et la SMABTP à supporter respectivement 70 et 30 % des condamnations prononcées à l'encontre de la sci YVER ; - débouté les époux X...de leur demande relative au " mur bombé

sur le dessus), ces deux motifs étant séparés et entourés par trois godrons en acier plus fins également bombés sur le dessus, ces godrons en acier ne répondent pas à un impératif fonctionnel, de part

supportés par la société C10 en vue de la préparation de la vente de fonds de commerce et, ainsi que les frais de restructuration supportés par la société Elidis boissons services, refacturés à la société Bono

Les contestations de la société Muc Habitat portent sur les chantiers Hartmann, Peugeot, Perney et Bomy, ainsi que sur les chantiers Trendel et Drezen.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/06006 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2OX Chambre 4-5 Ordonnance n° 2025/M COPIE

L'exploration discale montre qu'il existe un bombement banal d'un disque peu dégénéré et non rompu.' Aucune hernie discale n'est donc constatée à l'issue de l'opération.

une voiture, le salarié n'ayant révélé sa situation que le 24 décembre 2020 et dans ses écrits des 29 et 30 décembre 2020 et, d'autre part, d'avoir détenu sur le site de [Localité 5] [Adresse 6], une bombe