Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
651e535ca81daa831884f452
3 octobre 2023
3 octobre 2023
facture R 27120; * donné acte à la société Bouet Service Elevage qu'elle renonçait au paiement de la facture CR 27151; * rejeté la demande de la société Bouet Service Elevage au titre des pénalités
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8aa
31 octobre 2011
31 octobre 2011
En effet, le rachat du fonds de commerce de la SARL LALANNE Roger par la SAS SAGA BOUET devait remettre en relation Monsieur Jean-Jacques X... et Monsieur BOUET avec lequel par le passé il avait eu des
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89460
22 mars 2007
22 mars 2007
BONNET, Président de Chambre, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efee
12 décembre 2011
12 décembre 2011
née le 11 Février 1958 à SAIGON (VIETNAM) ... 69780 ST PIERRE DE CHANDIEU représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée de Me Fabienne BOGET, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f54
22 octobre 2007
22 octobre 2007
DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard CALLÉ, Président, Madame Elisabeth MAUSSION, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Huguette NEVEU, lors des débats, et Claudine BONNET
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85763
6 juin 2001
6 juin 2001
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION PR AFFAIRE N : 98/02086 AFFAIRE LA SOCIETE MAISON BOLOMEY C/ LA SOCIETE FILATI SGL LA SOCIETE TEXTILES DE CHAMPAGNE BOUET BELLOT ARRET N° ARRET DU 06 JUIN
Source officielleChambre Commerciale
620f44e3ffb1045e09e6a5ba
17 février 2022
17 février 2022
Elle soutenait dès cette date que la SCP BOUET-[H] et Maître [Z] [H] n'avaient pas respecté l'ordre des créanciers inscrits dans la distribution du prix de vente.
Source officielle1ère Chambre
64379e5f9477fe04f5cc6797
12 avril 2023
12 avril 2023
de la SCP BOQUET- DAGORN, Plaidant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00501_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
paysage du bocage, les risques d’écrasement et de surplomb, ni l’impact paysager depuis les hameaux ; – il n’y a pas d’atteintes significatives aux hameaux, en particulier de « Liernolles », « les Bonnets
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c672
6 mai 2008
6 mai 2008
ARNAUD, Président de chambre, Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Odile MALLET, Conseiller, entendue en son rapport, GREFFIER : Monsieur Jean CAHIERRE, lors des débats, et Madame Claudine BONNET
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d395
4 novembre 2009
4 novembre 2009
représentée par la SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués assistée de Me Bernard GONTIER, avocat INTIMÉS : Monsieur René Z... ... 29680 ROSCOFF représenté par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68e4a070cfbd3050592a140e
6 octobre 2025
6 octobre 2025
cause pendante ENTRE : Monsieur [Z] [D] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Madame [R] [D] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Sarah BOUET
Source officielleChambre 2 A
69fd7e36cdc6046d47044707
7 mai 2026
7 mai 2026
[P] LOCATION Représentée par son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] à [Localité 1] représentés par Me Christine BOUDET, avocat à la cour REQUIS : Madame [Q] [X] épouse [M]
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba64
27 mai 2008
27 mai 2008
COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne ARNAUD, Président de chambre, entendue en son rapport Madame Odile MALLET, Conseiller, Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller, GREFFIER : Claudine BONNET
Source officielleAvis
CADA:20151414
7 mai 2015
7 mai 2015
refus opposé par le maire d'Olley à sa demande de communication des documents suivants : 1) le « courrier SANEF » portant sur l'abattage des arbres jugés dangereux ; 2) les résultats d'analyse de « la boulette
Source officielleRéférés
6688de16676b73dd81b96d4c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
BOULET, exerçant sous l'enseigne 'BOULET BATIMENT' demeurant [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de Douai et Me Jacques-Eric MARTINOT, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8779f
12 septembre 2005
12 septembre 2005
LILIANE DELAUME-BOUTET-VINCENT BOUTET - GENEALOGISTES agissant poursuites et diligences de ses Gérants domiciliés en cette qualité audit siège 29 rue Mirabeau 17 rue Petiniaud 87000 LIMOGES représentée
Source officielleCour d'Appel
ève A... épouse Y..., propriétaire d'un immeuble situéc/M. Emmanuel X
6253ca0cbd3db21cbdd89e94
30 janvier 2008
30 janvier 2008
BOQUET-M. C..., avocats Monsieur Frédéric Michel Marie Y... ... 78300 POISSY représenté par la SCP BAZILLE J.
Source officielle12e chambre
6031ff3aaf6160376bb95ad8
22 mai 2018
22 mai 2018
à savoir : - La fabrication de produits similaires à partir des recettes créées par la SARL Johann Bonnet ; - Les dénominations spécifiques utilisées par la SARL Johann Bonnet pour ses produits ; -
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6035dc886a6cb54303857424
11 février 2016
11 février 2016
euros dont 17, 42 euros de TVA Vu l'appel interjeté contre cette décision par la société Bouvet Vu les dernières conclusions signifiées par la Société Bouvet Industries le 11 juillet 2014 contre
Source officiellePage 2 sur 231