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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94952
22 juin 2020
Représentée par Me Michaella MIGNOT-BOUDAREL, (TOQUE 101) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Monsieur I... E... [...] [...] Madame K... V... épouse E... [...] [...]
5e Chambre
5fd9e33b86b5ac22a8cdc554
7 novembre 2019
Pour cela, la bouterolle est insérée dans le mandrin d'une perceuse à colonne.
6253cde0bd3db21cbdd94cff
26 mai 2021
GUADELOUPE CONSTRUCTION [Adresse 1] Bergevin [Adresse 2] Représentée par Me Michaella MIGNOT-BOUDAREL, (toque 101) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Défendeurs à la requête et intimés
Chambre 2-4
68ef2dc68a85971c3ac2011e
14 octobre 2025
Vanessa KAYAL, avocat au barreau de TOULON Madame [E] [T] épouse [O] représentée par Me Vanessa KAYAL, avocat au barreau de TOULON Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Nathalie BOUTARD
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02847_20250506
6 mai 2025
Grenoble d'annuler l'arrêté du 6 avril 2021 par lequel le maire de Les Assions (Ardèche) a refusé de lui délivrer un permis de construire une maison d'habitation sur un terrain situé au lieu-dit Les Bourrels
69693514cdc6046d476fd267
14 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Claudine PHILIPPE, Présidente de chambre Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Monsieur Cédric BOUTY
69ce0cb9cdc6046d47d3db57
1 avril 2026
entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE, Présidente, Nathalie BOUTARD
Rétention Administrative
68e4a079cfbd3050592a14b4
4 octobre 2025
de nationalité Algérienne défaillant MINISTÈRE PUBLIC : Avisé, non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 04 Octobre 2025 devant Madame Nathalie BOUTARD
64379d2a9477fe04f5cc6230
12 avril 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Avril 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Michèle JAILLET, Président Rapporteur, et Madame Nathalie BOUTARD
627ca67c4781dc057dee78f8
11 mai 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame BOUTARD, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
66ac7689a9cfa399a90d1dfb
31 juillet 2024
Vaucluse Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Juillet 2024 devant Madame Nathalie BOUTARD
Chambre 4 A
670f582d4ad0d5ee7d7e5ade
15 octobre 2024
Copie exécutoire à : - Me Patrick TRUNZER - Me Aurélien BONNAREL le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 24/00267 -
Chambre A - Civile
6620b8bdbd6a8f00086ab815
17 avril 2024
[X] FOUQUET-[M] ET ASSOCIES prise en la personne de sa présidente Madame [X] [M], venant aux droits de la SCP PERON FOUQUET-FONTAINE [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Maître BOUTARD Frédéric
15e chambre
61609200db7ff645d856644c
18 juin 2014
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Juin 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Patricia RICHET, Présidente et Madame Nathalie BOUTARD
68ef2dc68a85971c3ac20118
représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimés demandeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Nathalie BOUTARD
68ef2fb5e09691ce5f2b6ac8
par Me Hélène BERLINER de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE, avocat au barreau de NICE (avocat plaidant), demandeur à l'incident Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Nathalie BOUTARD
Chambre 3-4
6364bae1e405357f749ea7bc
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller
64379d289477fe04f5cc6225
63b676fca853827c9026cff4
4 janvier 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Michèle JAILLET, Présidente et Madame Nathalie BOUTARD
6253c9e1bd3db21cbdd89710
30 août 2007
née le 19 Août 1943 à MAISON BLANCHE (ALGÉRIE) LES BOUTARDS 71140 VITRY SUR LOIRE -M. Didier Z...A... SILVA A... Q...
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