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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01945_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 24 février 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Boyauderie des Charentes, venant aux droits de la société Boyauderie Varliaud, représentée par Me Guillard
Source officielleCour d'Appel
6253c9a2bd3db21cbdd88de5
26 octobre 2006
26 octobre 2006
demande de paiement la société BOCCARD devrait justifier de vaines poursuites contre Marie-Chantal X... et Jean-Claude Y..., - rejeté les demandes en dommages-intérêts.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431063728558704f52e691d
5 avril 2023
5 avril 2023
à la société Boccard de réintégrer M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeb8
3 janvier 2012
3 janvier 2012
Le 7 mai 2010, le GAEC BOUARD a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431063b28558704f52e6921
5 avril 2023
5 avril 2023
13 à l'égard de la société Boccard .
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90824
27 juin 2013
27 juin 2013
€ pour la SARL BRUNO et 12. 127 € SARL FREE BOARD, - pour la période avant 2006 : 52. 349 € pour la SARL BRUNO et 60. 903 pour la SARL FREE BOARD.
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3e3
31 janvier 2012
31 janvier 2012
* * * La BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE est tiers porteur par voie d'escompte d'une lettre de change de 41.860,00 € en date du 18 mai 2009 à échéance du 18 août 2009, tirée par la SARL BOYAUDERIE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60331ba9a6a7178d5c2ef0f5
27 septembre 2017
27 septembre 2017
* * * Le 24 août 2016, la SA BOCCARD a interjeté appel de l'ordonnance rendue par le Conseil de Prud'hommes de LYON, en date du 17 août 2016.
Source officielleChambre Sociale
6801dcb02d41c0a3fc6eca59
17 avril 2025
17 avril 2025
Le 30 octobre 2020, la société Boccard a notifié à M.
Source officielleChambre civile 1-7
67f8a22e40b8f5486fedd8f9
9 avril 2025
9 avril 2025
LE BOUARD AVOCATS Société DPO CONSULTING ORDONNANCE LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6520f61abb275d83183a3c43
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Cet arrêt a été signifié à la société Dream on Board le 14 mars 2022.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60336d8a20bb1b21fcb9cdb9
19 juin 2017
19 juin 2017
social en Suède ayant son établissement en France [Adresse 3] [Adresse 4] N° SIRET : 428 661 227 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège SA METSA BOARD
Source officielle1ère Chambre
69e8583ccdc6046d4718c13d
21 avril 2026
21 avril 2026
adjacente [Cadastre 7] appartenant également à la SCI des Bords de [Localité 2].
Source officielleChambre Sociale
63c1099bbf9fd47c90a13d48
12 janvier 2023
12 janvier 2023
le #fort Boyard by night.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdb7b7a93c45759d9c614a1
5 mars 2019
5 mars 2019
DESHOULIERES AVOCATS avocat au barreau de PARIS, toque : E1654 Assistée de Me Judith CAILLOT du cabinet DESHOULIERES AVOCATS avocat au barreau de PARIS, toque : E1654 INTIMÉES DREAM ON BOARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6610e5eb74ef9f00086f65e8
5 avril 2024
5 avril 2024
[T], le liquidateur de la société Bogard constructions et la société Qualiconsult à verser à 1'office public d'HLM [Localité 11] Habitat la somme de 1 019 833,18 euros TTC en réparation des préjudices
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e70
9 mars 2021
9 mars 2021
Lorsque le Dispute Board est constitué de trois personnes, le Dispute Board doit être considéré comme ayant reçu l'acte introductif à la date à laquelle le président du Dispute Board l'a reçu.
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e71
9 mars 2021
9 mars 2021
Lorsque le Dispute Board est constitué de trois personnes, le Dispute Board doit être considéré comme ayant reçu l'acte introductif à la date à laquelle le président du Dispute Board l'a reçu.
Source officielle5e Chambre
64b0ec3dcc47fa05db2fc53e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[D] [Z] [7] S.A.S. [8] Copie exécutoire à : Me Noémie LE BOUARD Me Sandrine BOULFROY [7] Notifiée le : Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00503_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Elle soutient que : -la rupture des bollards d'amarrage résulte exclusivement d'un défaut d'entretien imputable à l'administration et assimilable à un cas de force majeure ; la base des bollards était
Source officiellePage 2 sur 112
BOYARDVILLE DISTRIBUTION ALIMENTAIRE - BOYARDIAL
02/06/2026
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BISCUITERIE DE FORT BOYARD
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LES EOLIENNES DE L'ORME BOYARD
28/04/2026
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BOYARD METAL
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
24/04/2026
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14/04/2026
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