Il l'avait cachée dans sa bouche enveloppée dans un sachet de plastique après l'avoir brisée en quatre morceaux.

BRISE vend toutes les actions qu'elle détient dans la société EMB PARE BRISE à la société HOLDING BU au prix de 25 000 €'.

BRISE vend toutes les actions qu'elle détient dans la société EMB PARE BRISE à la société HOLDING BU au prix de 25 000 €'.

Madame X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de La Queue-en-Brie à sa demande

un couteau et une pierre - dégradé ou détérioré volontairement un bien, en l'espèce un véhicule PEUGEOT 3O6 immatriculé 2OO CAZ 77 (côté gauche arrière enfoncé, pavillon du toit enfoncé et rayé, pare brise

4]. 4.La cour renvoie aux constatations matérielles relatées aux paragraphes 9 à 18 de la décision attaquée, pour l'altération de la réception des courriels, et aux paragraphes 19 à 30, pour le bris

Par une lettre du 3 novembre 2015, le maire de Brive-la-Gaillarde a informé Mme B du non-renouvellement de son dernier contrat.

En effet, il ressort des conditions particulières que le bris de glace est bien garanti et qu'une franchise générale de 418 € est prévue notamment pour ce type de sinistres.

X, Monsieur X et Madame X, ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Sucy-en-Brie

A B a demandé au tribunal administratif de Rouen de condamner la commune du Havre à lui verser une somme de 470 euros en réparation du préjudice résultant du bris de ses lunettes et une somme de 11 726,49

, Conseiller qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie DE BRIER

Au fil des années, elle a dû faire face à des bris de vitre spontanés.

Lors de la préparation endodontique, un instruction fin (racleur) s'est brisé dans la racine palatine et une couronne prothétique a été réalisée le 15 Juillet 1998 sans que la patiente soit informée de

La société Loxam fait valoir que le brise-roche constitue un accessoire de la pelle et que les dommages causés aux flexibles ne sont pas compris dans la garantie bris de machine.

Le 23 décembre 2020, la société Direct pare-brise a présenté une demande en déchéance contre la marque Direct Pare-brise au motif qu'il n'en aurait pas été fait un usage sérieux.

28 février 2005, concluant que : - l'avarie, au cours de laquelle le berceau du vérin de benne est sorti de ses paliers de maintien, est imputable à la perte d'un boulon assurant la fixation de la bride

, était dépourvu du dispositif destiné à éviter les éclats de verre en cas de choc de bris de fenêtres.

[T] a saisi le conseil de prud'hommes de Brive-la-Gaillarde aux fins d'obtenir la résiliation judiciaire de son contrat de travail.