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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
65a782e48121050008662e11
16 janvier 2024
16 janvier 2024
SEQENS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0f6
7 mars 2006
7 mars 2006
Bruno B... est décédé des suites de ses blessures. Laurent Y... a, quant à lui, été grièvement blessé.
Source officielle1ère Chambre civile
6684eac6a0de54ff609f7cd8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
GUY LEFEVRE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 17] [Localité 9] représentée et assistée de Me Thomas DOLLON, avocat au barreau de CHERBOURG La CF CONCEPT anciennement dénommée
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 19 Avril 2007c/Monsieur X
6253ca88bd3db21cbdd8b474
18 juin 2008
18 juin 2008
DÉLIBÉRÉ : Président:Monsieur FOUCART, Conseillers:Monsieur COURAL, Monsieur LEVY, Ministère Public représenté lors des débats par Monsieur SOULHOL, Greffier lors des débats : Mademoiselle BRUN
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
653a06bbd0451e8318d0ead3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
L'EARL Guillaume Lefèvre n'a pas répondu à cette fin de non-recevoir.
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd8a007
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Janvier 2007 par le Juge Commissaire du Tribunal de Commerce de DREUX No Chambre : No Section : No RG : 06/001712 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8766c
21 avril 2005
21 avril 2005
No 03/03192 AFFAIRE : Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf3e
15 mai 2008
15 mai 2008
Jugement rendu le 17 Octobre 2006 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE No chambre : 4 No Section : No RG : 2005F00472 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a6
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Jugement rendu le 05 Mai 2006 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : 02 No Section : No RG : 05/F02702 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbae
6 mars 2008
6 mars 2008
EJL LORRAINE ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE LORRAINE Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c29b65e642c58784f4
10 juillet 2024
10 juillet 2024
TROIS PARTIES EN CAUSE : Monsieur [T] [W] né le [Date naissance 4] 1949 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 14] Représenté par Me Ludovic BROYON de la SELARL LEFEVRE-FRANQUET
Source officielle2ème Chambre
626cd32fbd20aa057d9f3861
29 avril 2022
29 avril 2022
TESLA FRANCE [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Marie-Cécile PERRIGAULT-LEVESQUE de la SELARL PERRIGAULT-LEVESQUE, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-Fabrice BRUN
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336872d24cc0c3e2e3be86e
12 mai 2022
12 mai 2022
APPELANTE MUTUELLE D'ASSURANCE DE L'ARTISANAT ET DES TRANSPORTS [Adresse 10] [Localité 14] représentée par Me Nicolas BARETY, avocat au barreau de PARIS, toque : C0041 assistée par Me Adeline LEFEUVRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6034b569ee38b4a115a6ee8d
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Lefevere.
Source officielleRéférés
686dfcaf2abc72c5727a02bf
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Y] ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat Me Frédéric BRUN, avocat au barreau de Boulogne sur mer PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162d673a2a5768a176c556f
15 novembre 2011
15 novembre 2011
des créanciers de SOCIETE GMP FINANCE VENANT AUX DROITS DE LA SOGIMM ILE DE FRANCE [Adresse 6] [Localité 9] représenté par la SCP AGUERA ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON substituée par Me Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162be8f99b588421c5e38be
17 janvier 2013
17 janvier 2013
siège représentée par : la SCP BOMMART FORSTER - FROMANTIN (Maître Edmond FROMANTIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : J151) assistée de : Maître Daniel CARTON de la SELAFA CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE
Source officielleRéférés
69d7445ccdc6046d479c8710
7 avril 2026
7 avril 2026
Société [M] & [M] ARCHITECTES dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 3] (BELGIQUE) Ayant pour avocat postulant Me Guilhem D'HUMIERES, avocat au barreau de LILLE et pour avocat plaidant Me Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f95f6d9e13277d6e39cf
20 avril 2022
20 avril 2022
la Cour : Jugement du 12 Juillet 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 16/10602 APPELANT Monsieur [B] [R] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Catherine LEFEBVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bb8
9 novembre 2007
9 novembre 2007
rendu le 16 Septembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : 4 No Section : No RG : 894/02 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE
Source officiellePage 2 sur 12
BRUNO ET CAROLE LEFEBVRE
02/05/2026
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LEFEBVRE, Léo, Pierrick, Bruno
05/10/2025
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LEFEBVRE, Jimmy, Bruno
07/08/2025
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LEFEBVRE, Théo, Michel, Bruno
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort. Nouvel établissement principal.
08/07/2025
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LEFEBVRE, Bruno, Jean-Louis, René
25/04/2025
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