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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a71
30 mai 2001
30 mai 2001
Après la suspension : Monsieur D... a fait un rapport oral ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond Jean F... ont été interrogés ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc3
23 janvier 2004
23 janvier 2004
Monsieur Gérard X... demande que monsieur Bruno Y... et la S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6031fe01bcdea13642ec0b77
22 mai 2018
22 mai 2018
représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Cédric LIGER de l'AARPI ITER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1065 Assistée de Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f0
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Bruno X... dans le mois qui suit l'approbation des comptes par l'assemblée générale.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68e1fb78364b3ebed3bf053a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CARI MAEL RG CPH : 20/00303 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RENNES Copie exécutoire délivrée le :2 octobre 2025 à : Me LE ROUX et Me SECO Copie certifiée
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
668cd23cbbc9a118c6c63edd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
grande instance de Béthune APPELANTE La SAS Dupont restauration prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Loïc Le Roy
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64acf3a403c09105db6c045b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 06 juillet 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a
Source officielle7ème Ch Prud'homale
64ba21e8354f98d9699d4ff7
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [D] [H] Représenté par Me Kellig LE ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad50
7 février 2008
7 février 2008
Représenté par la SCP LE ROY, avoué à la Cour et plaidant par Me POUX, avocat au barreau de PARIS Monsieur Marc Z... ... 60270 GOUVIEUX Assigné à jour fixe à l' étude suivant exploit de Me
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61625106929f6bffa995b426
23 septembre 2013
23 septembre 2013
Paris - RG n°07/16085 et Jugement du 05 septembre 2011 - Tribunal de grande instance de Paris - RG n°07/16085 APPELANTS Monsieur [Q] [P] [Adresse 5] [Localité 2] GRECE Représenté par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd90732
24 mai 2013
24 mai 2013
en personne, assistée de Me Anne LE ROY, avocat au barreau de VANNES ET Monsieur Philippe A...
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9404b
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Les examens faits par le technicien Bruno E..., auquel eu recours le syndicat, furent effectués le 17 mai 2011, après expiration de la garantie décennale.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f3e
29 novembre 2016
29 novembre 2016
Roger X... a conservé une hémiparésie droite bracchiofaciale ainsi qu'une aphasie.
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd85810
20 septembre 2001
20 septembre 2001
A... du Pont Roc 08300 HAUTEVILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 00/715 du 19/04/2000 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de REIMS) COMPARANT, concluant par la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2b2
12 janvier 2010
12 janvier 2010
CEDEX représentée par Maître François COCHET, avocat au barreau de CHAMBERY substitué par Maître Y..., avocat au barreau de CHAMBERY INTIMEE : Madame Maryse X... ... 52140 MONTIGNY-LE-ROI
Source officielle1ère Chambre civile
62e226923de91be2e9f7ea33
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Bruno Trocmé.
Source officielleChambre commerciale 3-1
69d9d6bacdc6046d47d89e97
9 avril 2026
9 avril 2026
FINANCIERE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 1] Représentants : Me Catherine LEGRANDGERARD, Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 391 et Me Pierre-Bruno GENON CATALOT, plaidant, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef88
24 octobre 2011
24 octobre 2011
née le 22 Mars 1963 à SAINT OMER (62500) demeurant ... 62120 MAMETZ représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour ayant pour conseil Maître Bruno WACHEUX, avocat au Barreau de CALAIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9180b
18 juin 2014
18 juin 2014
Bruno Z..., Mlle Sophie Z... ont assigné M. Padoue B..., M. Abderrahmane D..., Mme Fatma C..., M. Roger E..., Mme Pascale B... épouse G... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8677d
30 janvier 2003
30 janvier 2003
Y... a, entre temps, été placé en redressement judiciaire et M° Bruno Walczak, en qualité de représentant des créanciers, a été appelé en cause.
Source officiellePage 2 sur 34