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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Premier Président
66878d0405d6f7f678d493ce
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LAUQUE, présidente de chambre, agissant sur délégation de Madame la première présidente de la cour d'appel de Poitiers, assistée lors des débats et du prononcé de la présente décision de Madame Inès BELLIN
Source officielle6ème Chambre
65a0ed385bbe450008b2ced2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
V [Adresse 4] [Adresse 4] défaillante LA SOCIETE LOOPENGO [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Laurence BELIN de la SELAS BREMENS AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque :
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cde
11 janvier 2016
11 janvier 2016
RG N : 15/ 00035 AFFAIRE : Mme Cécile X...épouse Y... C/ M. André Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9410b
13 septembre 2018
13 septembre 2018
David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d1b
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Elle a ajouté que son état physique la plaçait dans l'impossibilité d'agir et qu'elle était d'ailleurs du fait de sa cécité reconnue invalide.
Source officielle1ère Chambre
6704cb652f5f3246ff3814a8
2 octobre 2024
2 octobre 2024
PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [P] [B] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 9] en ROUMANIE, de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Julien ROBIN de la SCP BELIN
Source officiellePremier Président
66878d0405d6f7f678d493cc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LAUQUE, présidente de chambre, agissant sur délégation de Madame la première présidente de la cour d'appel de Poitiers, assistée lors des débats et du prononcé de la présente décision de Madame Inès BELLIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92ca5
29 décembre 2015
29 décembre 2015
David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, lors des débats et de Mme Séverine DUVERGER, greffier, lors
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
697c582dcdc6046d4738badd
29 janvier 2026
29 janvier 2026
TJ de [Localité 5] - RG n° 23/08191 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65b36a6a8c0355000835f5ec
25 janvier 2024
25 janvier 2024
17 Mai 2023 du TJ de PARIS - RG n° 23/52503 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Michèle CHOPIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
686765499f40b42a26419d9a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
l'exécution d'[Localité 9] - RG n° 24/06528 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Valérie GEORGET, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a3
15 octobre 2015
15 octobre 2015
David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61636eef77a1403986670cd4
7 juin 2010
7 juin 2010
IARD prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Maître Cécile
Source officielleRéférés Premier Président
65b36c0b8c0355000835f6bc
25 janvier 2024
25 janvier 2024
vingt quatre par Madame Estelle LAFOND, conseillère chargée du secrétariat général de la première présidence déléguée par la première présidente de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Madame Inès BELLIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9298c
29 octobre 2015
29 octobre 2015
David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e007
26 mai 2011
26 mai 2011
né le 04 Août 1958 à BELLONNE (62490) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b70
6 novembre 2020
6 novembre 2020
Représentées par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 et par la CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE, société d'Avocats au barreau des Hauts-de-Seine
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897ca
5 septembre 2007
5 septembre 2007
SCP BEHIN-CARELY-VIE Z...
Source officielle2ème Chambre
668e2571fcf93851fdd64821
9 juillet 2024
9 juillet 2024
APPELANT : Monsieur [F] [K], [C] [O] né le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 14] (35) [Adresse 7] [Localité 6] Ayant pour avocat plaidant Me Marie-Daniella BELON, avocat au barreau de POITIERS
Source officielle4ème Chambre
69eafaa4cdc6046d4756e916
23 avril 2026
23 avril 2026
Le présent arrêt a été signé par Denys BAILLARD, Président et par Inès BELLIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 2 sur 4
L'ÎLOT POISSONS, DAMON, Cécile, BELIN
28/10/2022
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ENVIRONNEMENT DURABLE ET ENTRETIEN DES LOCAUX, Mademoiselle Sandrine Cécile NOBEN (non inscrite) demeurant 60 rte Hillan 33830 Belin Beliet
31/07/2011
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