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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd52
30 septembre 2008
30 septembre 2008
Novembre 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 30 SEPTEMBRE 2008 APPELANTE : SOCIETE R P (RUN PRESSE) représentée par son Directeur Général 1 Rue Lislet Geoffroy
Source officielle2e chambre sociale
635b71fbb201587f74be032a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
PYRENEES-ORIENTALES Représenté par Me Jean-louis CHARDAYRE, avocat au barreau de DIJON INTIMEE : SA PRODUITS ET REVETEMENT DU BATIMENT ( PRB) [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Romain GEOFFROY
Source officielle19e chambre
64379e7d9477fe04f5cc6897
12 avril 2023
12 avril 2023
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : 20/00075 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELEURL CABINET GEOFFREY
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03286_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Par une décision du 25 octobre 2023, la présidente du bureau d'aide juridictionnelle a constaté la caducité de la demande d'aide juridictionnelle présentée par M. B.
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2705d6f7f678d495b6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F20/00627 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emilie DURVIN de la SELARL LEPANY & ASSOCIES Me Geoffrey
Source officielle1ère Chambre
6788a09fa1dbfbd5d79cd60c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
des Sables d'Olonne, substituée par Me Bruno MAZAUDON DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [C] [E] né le 23 Décembre 1967 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 6] ayant pour avocat Me Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e022
1 juin 2011
1 juin 2011
cour : Jugement rendu (e) le 22 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/ 00714 Copies exécutoires délivrées à : Me Geoffrey
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03397_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Par une décision du 25 octobre 2023, le bureau d'aide juridictionnelle a constaté la caducité de la demande d'aide juridictionnelle présentée par Mme B. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e06b
26 mai 2011
26 mai 2011
représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Bernard GEOFFROY, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12892
Source officielleChambre Premier Président
63d4cd3292a57405de3318b1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
GEFFROY, Greffière ; APPELANT : Madame [X] [E] Actuellement au Groupe Hospitalier du [Localité 3] [Localité 3] née le 18 Février 1959 à [Localité 4] assistée de Me Hadda ZERD INTIMÉS
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01783_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Geffray, - et les observations de Me Lejosne, substituant Me Renard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02220_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Geffray, président-assesseur, - M. Viéville, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2024 ; Le président-rapporteur G.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915b1
19 mai 2014
19 mai 2014
qu'il sera seulement rappelé que : - Roland X... et Aina Y... sont divorcés selon jugement du 10 décembre 2010, lequel a notamment, s'agissant des enfants du couple, Iriana née le 20 février 2002 et Geoffrey
Source officielle5ème chambre sociale PH
686dfb1e002316e0ca849010
8 juillet 2025
8 juillet 2025
SEND Grosse délivrée le 08 JUILLET 2025 à : - Me FAVRE - Me GEOFFROY COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 08 JUILLET 2025
Source officielle2e chambre sociale
64faba100f624005e653f69b
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Capacités restantes : un poste en dehors de l'entreprise ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033ea5c619fed9b4b6ea4aa
8 mars 2017
8 mars 2017
Monsieur [F] [W] [Adresse 2] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 3] représenté par Me Yohanna WEIZMANN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0242 substituée par Me Thibault GEOFFROY
Source officielleETRANGERS
6704cb692f5f3246ff3814da
6 octobre 2024
6 octobre 2024
de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Guillaume SALOMON, Président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officielleChambre Premier Président
63cb93859c02507c9078ded8
19 janvier 2023
19 janvier 2023
GEFFROY, greffiers ; APPELANTE : Madame [E] [B] Ephad [7] [Adresse 1] [Localité 3] née le 29 Janvier 1938 à [Localité 5] (59) assistée de Mme Caroline BRET, avocat au barreau de ROUEN
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca9
12 novembre 2013
12 novembre 2013
née le 14 Juin 1984 à Nantes (44000) ... 85130 LA GAUBRETIERE Représentée par Me Emmanuel GEFFROY, avocat au barreau de NANTES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/8485 du 26/10/
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01220_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Geffray, président-assesseur, - M. Penhoat, premier conseiller.
Source officiellePage 2 sur 9