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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6162852fc10e2193c57808a1
3 avril 2013
3 avril 2013
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Hervé GUILBERT
Source officielle2ème Chambre civile
65af65afb6c6260008b52f5d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
HAMEL GUILBERT INTIMEE Nous, F.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7G-MVKC ----------------------- S.A.S.U. H2Rc/S.A
62cfb1f0548bc59fcf4f0ee0
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 7 janvier 2022, assistée de Muriel GUILBERT
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
CAMPUS, S.A.R.L. LYON YNOV CAMPUS, S.A.S. NANTES YNOV CAMPUSc/S.A
6312ef372e6a8e4f13ca6342
1 septembre 2022
1 septembre 2022
2022 Roland POTEE, Président de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désigné en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 11 juillet 2022, assisté de Muriel GUILBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85ab2
2 juillet 2001
2 juillet 2001
Les actes d'huissier incriminés sont un procès-verbal de carence sur tentative d'exécution de l'ordonnance du 21 septembre 1995 dressé par Maître GUIBERT, huissier de justice de LA S.C.P.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
62cfb1f2548bc59fcf4f0ee8
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 7 janvier 2022, assistée de Muriel GUILBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a8f
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Guilherme Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
G-MW7L ----------------------- S.A.S.U. FLAT LEASE GROUPc/S.A
62cfb1f2548bc59fcf4f0ee6
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 7 janvier 2022, assistée de Muriel GUILBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df51
12 mai 2011
12 mai 2011
barreau du MANS et Maître Y...pris en sa qualité mandataire liquidateur de Mr Izzet Z... exerçant sous l'enseigne MCI 7 Avenue François Mitterrand 72015 LE MANS CEDEX représenté par maître Yves GUIBERT
Source officielle2ème chambre section A
6274bcde2799a9057d5dd187
5 mai 2022
5 mai 2022
COPROPRIETAIRE DE L ENSEMBLE IMMOBILI ER SIS [Adresse 2] C/ SA GENERALI IARD SARL 3CG SA SMABTP Société SERVIBAT Société civile SCCV [Adresse 12] Grosse délivrée le à Selarl Gualbert
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85212
18 février 2000
18 février 2000
GUILBERT magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré.
Source officielle1re Chambre A
615e0e67c25a97f0381f5618
24 juin 2014
24 juin 2014
N° 2014/ Rôle N° 13/02702 [Z] [L] C/ [D] [I] [P] [I] [R] [I] [T] [I] [A] [N] [H] [O] Grosse délivrée le : à :ME DAVAL GUEDJ ME GIRARD ME GUILBERT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e63fde28ee420711402
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ENTREPRISE GUILLERM S.A.S.U.
Source officielleChambre civile section B
6a0d4921cdc6046d4745a29c
19 mai 2026
19 mai 2026
numéro 775.649.056, dont le siège social est situé [Adresse 4], représentée par son président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Céline GUILLET
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd8961e
3 octobre 2007
3 octobre 2007
75011 PARIS représentée par la SCP BAUFUME - GALLAND - VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Christian GUILLOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A 474 LA SOCIÉTÉ ATELIER D'ARCHITECTURE GUIBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60354da469dd9776bacee639
13 mai 2016
13 mai 2016
Dans leurs rapports entre eux, ils sont tenus à hauteur de : - société YARD GUIBERT : 1309€ TTC - Monsieur [Z] : 151,80 € TTC - société SBE : 12.494,57€ TTC - société BRCS : 3658,60€ TTC - société
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918d2
20 mars 2014
20 mars 2014
.-11000 CARCASSONNE Partie civile, appelante Comparante Assistée de Maître GUILBERT Sophie, avocat au barreau de MONTPELLIER RAPPEL DE LA PROCEDURE : Le jugement rendu le 22 mars 2012 par la juridiction
Source officielleChambre Civile
6881bebf53f7f060d28c7929
23 juillet 2025
23 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/07/2025 la SELARL GUILBERT Me Morgane GAURY ARRÊT du : 23 JUILLET 2025 N° : - 25 N° RG 23/02718 - N°
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162987f201c88caf8c4e2af
19 avril 2013
19 avril 2013
représentée par Me Marie christine REMINIAC, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE PARTIES CONVOQUÉES LE : 11 juin 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Janvier 2013 Présidée par Hervé GUILBERT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163515ba2ead9ed860b6fce
16 mars 2011
16 mars 2011
] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Valérie PONCIN-AUGAGNEUR, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Janvier 2011 Présidée par Hervé GUILBERT
Source officiellePage 2 sur 58