CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 232 résultats pour « Caron-Cornavin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0c8ec25a97f0381f4aa5

Appel

29 novembre 2013

29 novembre 2013

du matériel Canon et, pour le tromper, lui ont remis une documentation Canon sur laquelle M.

Source officielle

Page 2 sur 712

← PrécédentSuivant →
CA

19e chambre

5fdb874b5fc48a659a59089f

Appel

27 février 2019

27 février 2019

Le plan de rémunération variable a été revu par la société Canon France pour l'année 2013 et M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bca6be9c926c7caaeb

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

[C] [N], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 4] Immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 572 082 253 Représentée par Me Christophe CARON de l'AARPI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6035eac049186b50b416219c

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

CORNAVIN, avocat au barreau de LILLE Société SITRA NV, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2]

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fcaa173ae236397cd590c8d

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

[C] explique ces augmentations par les demandes nouvelles qui lui étaient présentées par la société LAFI HARD DISCOUNT qui lui réclamait, outre des produits carnés pour ses 19 magasins LEADER PRICE, des

Source officielle
CA

Avis

CADA:20133882

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

qu'elle aura sélectionnés, des entiers dossiers d'autorisation d'occupation du domaine public des établissements suivants, installés sur la place du Marché Sainte-Catherine et les rues adjacentes (rues Caron

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151491

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

secrétariat le 24 mars 2015, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de la note du 13 juillet 2009 relative à l'harmonisation des dimensions des cartons

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6711faa27603bf88a1884587

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

PANTOU CARRION Société BANQUE POPULAIRE DU NORD OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 17 OCTOBRE 2024 N° RG 24/00185 - N° Portalis DBV4-V-B7I-I6YK ORDONNANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd86105

Appel

25 avril 2002

25 avril 2002

Y... par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, avoués à la Cour Assistée de Me CARON CORNAVIN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE La S.A.

Source officielle
CA

12e chambre

5fd923ff1742d602cee6ffc0

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

son fonds de commerce (essentiellement une activité de mécanique concernant certaines marques de véhicule) à la société [Y], conservant le surplus de son activité (essentiellement une activité de carrosserie

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdbb57f94f8349485c06de3

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Caroline BON, Vice présidente

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

5fca5b97a3ddd0332424ee88

Appel

13 novembre 2020

13 novembre 2020

[V] [O] a exploité depuis le 15 avril 1985 une entreprise de mécanique et carrosserie automobile sous le nom commercial « RESTAUMOBILE [V] [O] » à partir de 1985, et a également aménagé un logement dans

Source officielle
CA

3ème chambre A

688311334d9076bf079c2345

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

VERNEY CARRON C/ S.A. TOKIO MARINE EUROPE S.A.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1a73fccdc6046d477499c1

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconference se sont présentés : - Mme [M] [O], appelante, assistée de Me Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68f1d9139abd0e067a21944f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

* 1 CANON IRS030 s/n: GNM81749. * 3 CANON IR2025 s/n; KWT05669, KWT09829, KWTO9265. * 3 MAC BOOK PRO 13 pouces * 1 IMAC s/n : DGKSPHYNGG7F.

Source officielle
CA

3e chambre

5fd94fcc13beb2387aaac313

Appel

27 février 2020

27 février 2020

[B] et a chuté au travers d'un large puits de lumière recouvert d'un carton. M.

Source officielle
CA

RETENTIONS

69f19c79cdc6046d47ee1274

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

ET INTIME : X se disant [E] [T] né le 01 Janvier 2002 à [Localité 2] Actuellement retenu au Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] ayant pour conseil Maître Nathalie CARON

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1a73fecdc6046d477499db

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : - Mme [K] [H], appelante, assistée de Me Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87fbd3db21cbdd856de

Appel

10 mai 2001

10 mai 2001

Zone Industrielle Rue Gay Lussac 62000 DAINVILLE, représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASnLLE-LAMBERT, avoués associés Assistée de Maître ALLAMUS substituant Maître CARON-CORNAVIN

Source officielle
CA

Service des Référés

64a66043bbd03a05db965235

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

La société Cormaline, filiale de cette dernière jusqu'au 11/01/2022, a été chargée de l'exploitation de la résidence.

Source officielle