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12 467 résultats pour « Carrion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0d447bcdc6046d47450410

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Zakaria EL GHARBI (Président) en vertu d'un pouvoir général Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] dans un litige l'opposant à : SELARL CARDIAN

Source officielle

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CA

Ch. civile et commerciale

69e1c4f4cdc6046d4788a935

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Les Camions Normands exercent la même activité et sont dirigées par le même président.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd972ee1e652d5ffd1ebdf8

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

], le vélo Btwin noir, le vélo Mercedes BENZ, la moto DURT (rouge et noire) et les skis Dynastar, -débouté madame [J] [R] de sa demande de distraction à son profit des biens ci-après désignés : le camion

Source officielle
CA

Chambre 2 A

64a8ff1603029105dbedc03e

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

le carrelage pour le passage de matériel, ce qui tend à démontrer que ce carton, bien que tombé du camion, n'avait pas été abandonné mais simplement perdu, la société Bâtiment clos couvert étant toujours

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6711faa27603bf88a1884587

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

PANTOU CARRION Société BANQUE POPULAIRE DU NORD OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 17 OCTOBRE 2024 N° RG 24/00185 - N° Portalis DBV4-V-B7I-I6YK ORDONNANCE

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY03718_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

S'il ressort d'un courriel de la métropole de Lyon du 25 mai 2021 que le camion de collecte des ordures ménagères ne peut emprunter cette impasse, ni le chemin du Pot Carron depuis les travaux autorisés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6a0e99efcdc6046d47658c5e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Le 11 février 2019, SRCA a indiqué par mail adressé à la société Canson « SRCA ' Présentoirs Canson en stock », faisant référence à une rencontre chez Canson le 17 janvier 2019 : » Je vous remercie pour

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6700d6f3836fac7141b7ea18

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Ces marchandises étaient emballées dans des cartons lesquels pouvaient être transportés seuls ou bien placés sur des palettes.

Source officielle
CA

15e Chambre A

60358d51a8845fb21a01519a

Appel

1 avril 2016

1 avril 2016

ARRÊT AU FOND DU 01 AVRIL 2016 N° 2016/ 309 Rôle N° 15/14781 [T] [G] épouse [W] [N] [W] C/ [D] [O] [Z] [O] Grosse délivrée le : à : Me Carine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d6e

Appel

23 novembre 2001

23 novembre 2001

IVECO chargé de produits frais destinés à MARKS and SPENCER se présente afin de sortir, ainsi qu'un camion chargé de palettes et de cartons destinés à Box and Co, mais que les quarante personnes, identifiées

Source officielle
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000054124723

Admin. Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

CETAT40-02-02 Mines et carrières. - Carrières. - Autorisation d'exploitation.

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a64

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Madame de la LANCE, Conseiller assistés lors des débats tenus en audience publique par Madame CARRON, Greffier a rendu le 20 SEPTEMBRE 2007, l'ARRET contradictoire prononcé publiquement par mise

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afce3bcaf505db696529

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Pour ce faire, il récupère Ies étiquettes en hauteur. ll procéde ensuite à la mise en carton de chaque volaille.

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CA

Cour d'Appel

6253c9c9bd3db21cbdd89387

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

MAN CAMIONS ET BUS POURVOI No 71/07 DU 19.11.07 Réf Cour de Cassation: X 0744898 Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 29 mai 2008c/Monsieur Z

6253cb3ebd3db21cbdd8d2b4

Appel

27 février 2009

27 février 2009

Que lors de la fouille de la semi remorque ils ont découvert parmi le millier de cartons de chaussettes transportés, deux cents cartons de quarante huit lots de trois paires de chaussettes contrefaites

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CA

4ème Chambre

6a0fe934cdc6046d4787d499

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La société Maison Cadiou est donc tenue de la garantie des vices cachés et le jugement sera confirmé.

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CA

13e chambre

5fd8755f0eec2ab711cf1b8f

Appel

8 décembre 2020

8 décembre 2020

Dans le cadre d'un marché de fabrication et de fourniture de camions plateaux grues passé par la société FG Industries avec la société de droit libyen Brega petroleum marketing company, l'Union des banques

Source officielle
CA

2e Chambre

603368e90538cb1d9071850a

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6164027f80759c6f2497f9fc

Appel

10 décembre 2009

10 décembre 2009

Il s'occupait, en effet, d'une part, de la maintenance et de la réparation des embrayages et garnitures de freins en amiante des camions de livraison et était chargé, d'autre part, de la découpe des cartons

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CA

Chambre Commerciale

688af88eaac506b5d705cfa1

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

L'essai ayant été non concluant suite à cette réparation, le camion est resté au sein de la SAS [L] [W]. La SAS [L] [W] a alors procédé à de nouveaux travaux de reprise.

Source officielle