juillet 2022 audience en visio conférence en application de N° RG 22/01177 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UMAX Magistrat(e) délégué(e) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère assisté(e) de Audrey CERISIER

[J] [H] soit condamné à arracher 5 sapins et un cerisier sous astreinte.

Ce recueil précise la nature des arbres de haute futaie: «'les arbres de haute tige selon leur essence et selon leur développement naturel, le mûrier, l'olivier, le cerisier, le figuier, l'amandier par

LE TEMPS DES CERISES AUBERGE DE GASCOGNE C/ [Z] [G] ...

Libertés Individuelles Audience du samedi 08 février 2020 N° RG 20/00255 - N° Portalis DBVT-V-B7E-S4MM Magistrat(e) délégué(e) : Sylvie THEVENOUX, Présidente de chambre assisté(e) de Audrey CERISIER

Marie-Louise épouse X... des fins de la poursuite et débouté la SARL LA CERISAIE de l'ensemble de ses demandes.

CERISAIE Décision déférée à la cour : appel d' une ordonnance de référé rendue le 15 Décembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No chambre : No Section : No RG : 1313 / 04 Expéditions

[Z] demande à la Cour de réformer le jugement entrepris, de condamner la société Cerise Techniques venant aux droits de la SARL Cerise Energies à produire sous astreinte, par application des dispositions

juillet 2022 audience en visio conférence en application de N° RG 22/01175 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UMAV Magistrat(e) délégué(e) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère assisté(e) de Audrey CERISIER

date du 20 octobre 2021 ouvrant la procédure de sauvegarde de la société LA CERISE [Adresse 2] [Localité 7] S.E.L.A.R.L.

CERISAIE Décision déférée à la cour : appel d'une ordonnance de référé rendue le 15 Décembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No chambre : No Section : No RG : 1313/04 Expéditions exécutoires

B, de la SCI Australia et de la SAS la Cerisaie ; 3°) et de mettre à la charge solidaire de M.

29 Mai 1994 à CERISY BELLE ETOILE à laquelle devait participer Monsieur X... et Y... en leur qualité d'artistes.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de la résidence " le Temps des Cerises " a demandé au tribunal administratif de Nîmes l'annulation de

Des observations présentées pour Le nouveau syndicat libre de la Pointe Cerisier et autres ont été enregistrées le 29 mai 2024. Vu les autres pièces du dossier.

, dans la description du contexte initial du projet, des activités agricoles affectées, qu'elle qualifie d'enjeu revêtant une sensibilité forte, et relève, dès ce stade, la présence d'un verger de cerisiers

Le 30 avril 2016, l'association La Cerisaie a interjeté appel de cette décision.

amples conclusions, Rappelle que l'exécution provisoire est de droit, Condamne la SCEA de la Cerise du Plateau aux dépens ». *** La société De la cerise du plateau a relevé appel le 9 juillet 2024