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1 006 résultats pour « Chastant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY00529_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

Article 2 : Le surplus des conclusions présentées pour les communes de Saint-Cernin, Saint-Chamant et la communauté de communes du Pays de Salers est rejeté.

Source officielle

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00946_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

l'arrêté du 15 décembre 2020 par lequel la préfète de l'Oise a refusé de lui délivrer une autorisation de remplacement d'une enseigne sur la façade commerciale du bâtiment situé 1 avenue du Poteau à Chamant

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

696a8962cdc6046d479124c2

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

APPELANT Monsieur [I] [S] né le 26 Octobre 2000 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Chez madame [V] [Adresse 9] Comparant en personne, Assisté de Maître CHASTAN Pauline, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91998

Appel

22 juillet 2014

22 juillet 2014

Un contrat de travail a été conclu le 18 décembre 2006, avec effet au 1er janvier 2007, entre la société Chastagner Delaize et M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6360cabc3c369c7f74997127

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

AJ UP Représenté par Me Sébastien PONCET de la SELCA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON - N° du dossier 22/02389 [W] [O] Es qualité de « Mandataire judiciaire » de la « SELARL [

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6946f63575782d5f06093d19

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Camille BERTHOME, avocat au barreau de PARIS, substituant Maître Jérôme WATRELOT de la SELAFA CHASSANY

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6946f63675782d5f06093d81

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Camille BERTHOME, avocat au barreau de PARIS, substituant Maître Jérôme WATRELOT de la SELAFA CHASSANY

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6946f63975782d5f06093dca

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

par ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège [Adresse 9] [Localité 1] représentée par Me BERTHOME, avocat au barreau de PARIS, substituant Maître Jérôme WATRELOT de la SELAFA CHASSANY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5ffc65b91a66d03ecfaa7cfb

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

désigner notamment les 'Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques; matériel de suture ; matériel de suture à usage chirurgical ; articles chaussants

Source officielle
CA

3e chambre civile

65a0eeb75bbe450008b2cf7c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

, Monsieur [K] indiquant que le plancher à l'étage est fonctionnel et raccordé alors que le plancher chauffant du sous-sol et le réseau des radiateurs de salles d'eau ne le sont pas.

Source officielle
CA

4e chambre civile

63d37a7bd1bc2605de4b49c0

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

siège social situé [Adresse 2] Représentée par Me Anne COUPAT substituant Me Caroline TREZEGUET de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Katia CHASSANG

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

696b6b45cdc6046d47a22e70

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

APPELANT Monsieur [T] [K] né le 10 Novembre 1959 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] [Localité 1] Comparant, Assisté de Maître Pauline CHASTAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a04b

Appel

13 octobre 2007

13 octobre 2007

Je vous rappelle que j'ai tenu le poste d'adjointe de la lingerie avec une large délégation ainsi que le poste d'acheteuse du chaussant avec les résultats que l'on sait.

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CA

Chambre 1-11 HO

696a8b67cdc6046d47914d8f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

d'appel d'AIX-EN-PROVENCE vous notifie une copie de l'ordonnance rendue le 15 Janvier 2026 concernant l'affaire : Me UDAF 13 - Mandataire de Mme [G] [R] Mme [R] [G] Représentant : Me Pauline CHASTAN

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CA

Chambre 4-2

5fdb43435a1eaf2115ec0b51

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Philippe CHASSANY, avocat au barreau de LYON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des

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CA

Pôle 6 - Chambre 1

6031f9177f1499318939da00

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

En l'espèce le CHSCT a décidé de recourir à l'expertise sur le projet de réorganisation de la plate-forme de Grenoble Chavant lors de sa réunion du 28 juillet 2017.

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CA

Chambre 1-11 HO

696b6b41cdc6046d47a22e22

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

APPELANTE Madame [O] [X] née le 20 Janvier 1955 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] Comparante, Assistée de Maître Pauline CHASTAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd987c698c91e77b725e446

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Pour eux : - l'enrobé chauffant est utile en l'espèce eu égard à la forte pente (18%) et à l'altitude de 1 800 mètres des deux fonds, - le désenclavement permet d'utiliser le sous-sol pour enfouir

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CA

5e chambre civile

695e26ea75782d5f060f4263

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Après arrêt du 30 septembre 2025 Cour d'Appel de MONTPELLIER ordonnant la réouverture des débats APPELANT : Monsieur [E] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Isabelle MERLY CHASSOUANT

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dad3cdc6046d47d9217b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

du cou ; pullovers à manches longues ; pull-overs à capuche ; cache-cols ; tee-shirts imprimés ; barboteuses [vêtements] ; tenues de course ; tenues de jogging [vêtements] ; chaussures ; articles chaussants

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