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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
65449d5ec71a6a83181c8e44
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 SEPTEMBRE 2023, en audience
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c91f
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Civilement responsable, Comparant en personne, assisté de Maître SAUER-BOURGUET, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, Madame Christelle X..., demeurant
Source officielle2ème chambre section A
672cb7e7a7ecba2a7114e0cb
16 janvier 2024
16 janvier 2024
immatriculée au RCS de Nimes sous le N° D 439 406 612 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Christel
Source officielle3e chambre civile
6a226154cdc6046d47391068
4 juin 2026
4 juin 2026
[Z] [G] [Adresse 2] [Localité 2] et Mme [W] [P] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle3e chambre sociale
6788a235b815c30a4df70c12
15 janvier 2025
15 janvier 2025
1] [Localité 2] Comparante à l'audience INTIMEES : L' [7], prise en la personne de son Directeur domicilié es qualité au siège [Adresse 3] [Localité 4] Représenté à l'audience par Me Christel
Source officielle3e chambre sociale
63d229fd9b3c8605deec1e82
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Monsieur [T] [L] Cz RLP CONCEPT [Adresse 1] [Localité 2] non comparante INTIMEE : URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON aux droits de RSI [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Christel
Source officielle3e chambre sociale
660e43110740db0008fa942b
3 avril 2024
3 avril 2024
déférée à la Cour : Arrêt du 23 SEPTEMBRE 2020 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG17/5773 APPELANTE : SSI URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Christel
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922fa
18 novembre 2014
18 novembre 2014
VINCENNES CEDEX, pris en la personne de son Directeur Général en exercice élisant domicile en sa délégation de MARSEILLE 39 Boulevard Vincent Delpuech 13281 MARSEILLE CEDEX 6 représenté par Me Christel
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00231_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Diard, rapporteur public, - les observations de Me Courrech, représentant la société Christal, - et les observations de Me Faure-Tronche, représentant la commune de Noé.
Source officielle2e chambre civile
644229a9d2fa6fd0f804032f
20 avril 2023
20 avril 2023
exercice et élisant domicile à la Caisse Locale déléguée Languedoc Roussillon Immeuble le Thémis, [Adresse 2], venant aux droits de CAISSE RSI et URSSAF [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Christel
Source officielle3e chambre sociale
63d229ff9b3c8605deec1e9c
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Localité 1] Représentant : Me Gaëlle BETROM, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON aux droits de RSI [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Christel
Source officielle3e chambre sociale
63d229fe9b3c8605deec1e8e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
PYRENEES ORIENTALES N° RG APPELANT : Monsieur [S] [I] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant INTIMEE : URSSAF PROVENCE ALPES COTE D'AZUR [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Christel
Source officielle3e chambre sociale
63d229ff9b3c8605deec1ea6
25 janvier 2023
25 janvier 2023
NOVEMBRE 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE CARCASSONNE N° RG21400733 APPELANTE : URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE aux droits du RSI [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Christel
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918b8
25 février 2014
25 février 2014
personne de son directeur général élisant domicile en sa délégation sise 39 Boulevard Vincent Delpuech 13281 MARSEILLE CEDEX 06 39 Boulevard Vincent Delpuech 13281 MARSEILLE CEDEX 6 représenté par Me Christel
Source officielle3e chambre sociale
63d229ff9b3c8605deec1ea4
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Aurélie ABBAL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : URSSAF [6] aux droits de RSI [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christel
Source officielle3e chambre sociale
644a1289656d26d0f8b57e95
26 avril 2023
26 avril 2023
comparaître en application des articles 446-1 et 946 du code de procédure civile INTIMEE : URSSAF RHONE-ALPES aux droits de RSI Siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Christel
Source officielle3e chambre sociale
642e757d8b510604f5bc1ce5
5 avril 2023
5 avril 2023
TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21601717 APPELANTE : URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON aux droits de RSI [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Christel
Source officielle1ère Chambre A
6032e45025d6f2584bb9581f
9 novembre 2017
9 novembre 2017
26] représentée par Me Christel DAUDE de la SCP COSTE BERGER DAUDE VALLET, avocat au barreau de MONTPELLIER SELARL MBA & ASSOCIES, locataire gestionnaire de la clientèle de la société civile particulière
Source officielle5e chambre civile
6284904f498a54057d102e50
17 mai 2022
17 mai 2022
SAS Valege Distribution agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Christel DAUDE
Source officielle1ère chambre civile B
5fd87608e11db724adc8cdbf
8 décembre 2020
8 décembre 2020
1ère chambre civile B ARRET DU 08 Décembre 2020 APPELANTE : Mme [J] [V] [P] [R] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 5] (14) [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Chrystelle
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