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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch civ. 1-4 construction
6785fd9ce1c1941b1ee9803d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTS Monsieur [P] [E] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Clarisse
Source officielleChambre Prud'homale
6628a171b2cb67000826a49d
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Madame Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose
Source officielle1re chambre sociale
6285e13f6a1876057df5d3ae
18 mai 2022
18 mai 2022
au barreau de LYON DEFENDEURS À LA REQUÊTE : Monsieur [P] [B] [Adresse 10] [Localité 4] Représenté par Me DEBERNARD-JULIEN avocat de la SCP PALIES - DEBERNARD-JULIEN - MARTIN-VELEINE - CLAISE
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9205b
17 février 2015
17 février 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Clarisse PORTMANN, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f8d
9 août 2021
9 août 2021
déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Mai 2019 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No Chambre : 1ère No RG : 2017F01578 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Clarisse
Source officielle2ème Chambre
63b7ccc06b63637c907b7a38
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[U] [H], demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Céline PECCAVY, avocat plaidant au barreau de VERSAILLES Intimés M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627218de228a02057de674d8
3 mai 2022
3 mai 2022
Représentée par Me Carine BOUREL, avocat au barreau de METZ substitué par Me FARAVARI, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Madame [S] [F] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Sophie HOCQUET-BERG
Source officielle1ère Chambre
6684eac8a0de54ff609f7cf4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
JACK CANNARD, avocatsplaidants au barreau de THONON-LES-BAINS Mme [Z] [K] épouse [B] née le [Date naissance 5] 1952 à [Localité 12], demeurant [Adresse 9] - [Localité 1] Représentée par Me Clarisse
Source officielleChambre Prud'homale
68e1ff1199233eb734b985bb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose CHAMBEAUD
Source officielleChambre sociale-2ème sect
626b817ad1fb03057d9a51ac
28 avril 2022
28 avril 2022
[S] agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91db0
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Clarisse PORTMANN, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f0b
23 janvier 2015
23 janvier 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Clarisse PORTMANN, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f0c
23 janvier 2015
23 janvier 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Clarisse PORTMANN, conseiller
Source officielleChambre Prud'homale
65b4abf57ef77d000880b3a2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose CHAMBEAUD
Source officielle12e chambre
5fd940f61c0e822756a68b81
19 mars 2020
19 mars 2020
SNC PHARMACIE 2000 N° SIRET : 378 276 109 [Adresse 5] [Adresse 5] Représentant : Me Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 486 Représentant : Me Clarisse
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8cf
10 octobre 2011
10 octobre 2011
représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme Christiane Clarisse Jeanne Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ae1
7 septembre 2007
7 septembre 2007
STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS ET DE L'ENVIRONNEMENT MANTOIS (SOTREMA) 33 rue Gustave Eiffel ZI DES MARCEAUX 78710 ROSNY SUR SEINE représentée par Me Clarisse MATHIS, avocat au barreau de PARIS
Source officielle4eme Chambre Section 2
6883105580821d9a1906fd05
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[H] sans que le cadre de cette intervention ne soit clarifié de même que la participation de MM.[H], [F] et [X], qui ont signé le courrier, au nettoyage de l'étable de M.[K].
Source officielle4ème Chambre
63c109a6bf9fd47c90a13d86
12 janvier 2023
12 janvier 2023
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [I] [P] né le 31 Mars 1967 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Tiphaine LE BERRE
Source officielle1ère Chambre
69f19919cdc6046d47edd002
28 avril 2026
28 avril 2026
La société Bee on web a postérieurement cédé le contrat de licence à la société Location automobiles matériels ([G]).
Source officiellePage 2 sur 4